Session d'été 2000
Conseil des Etats |
Question Schwaab Jean Jacques.
Ordonnance
de la loi sur le personnel
Question Maury Pasquier Liliane.
Ressources supplémentaires
de l'administration fédérale
Question Cuche Fernand.
Assainissement
de la décharge de Bonfol
Question Gross Andreas.
Conseil de l'Europe.
Tensions entre le Comité des ministres
et l'Assemblée parlementaire
Question Dupraz John.
Accords bilatéraux.
Entrée en vigueur
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Question Maspoli Flavio.
Un voyage intempestif
à Damas
Question Hollenstein Pia.
Namibie. Position officielle
du Conseil fédéral dans les années
soixante à quatre-vingt
Question Suter Marc F.
Retard pour la ratification
des accords bilatéraux
Question Baumann J. Alexander.
Neutralité. Abandon
par le Conseil fédéral
Question Neirynck Jacques.
Réserve stratégique
du Conseil des EPF
Question Kunz Josef.
Evolution du prix du lait
Question Gonseth Ruth.
Projet de la Banque mondiale
à Dulan
Question Mugny Patrice.
Conférence de l'ONU
sur le commerce des armes légères
Question Hubmann Vreni.
Préférer le travail à l'assistance
Question Binder Max.
Aéroport militaire de Dübendorf
Question Chiffelle Pierre.
Vos gueules les mouettes
à Vugelles-La Mothe
Question Aeschbacher Ruedi.
Engagement de l'armée
au Forum économique mondial
à Davos
Question Baumann J. Alexander.
Officiers généraux muselés
Question Baumann J. Alexander.
Centre d'instruction de l'armée
à Lucerne. Priorité accordée
aux forces armées étrangères
d'importance nationale.
Aides financières
de la Confédération. Loi fédérale.
Modification
Initiative populaire
Retraites dans l'armée.
Révision
Réhabilitation des anciens
objecteurs de conscience
Relations Suisse/Afrique du Sud.
Accès aux sources
du Groupe des renseignements
Suppression
des services secrets
(Teuscher Franziska).
Groupe des renseignements.
Transmission d'informations
aux autorités de poursuite pénale
Groupe des renseignements.
Budget et personnel
(Gross Jost).
Bien-fondé et but
du Groupe des renseignements
Suppression des services secrets
Sport d'élite et dopage