Bulletin officiel
Session d'été 2000
Conseil national Chambres réunies
Conseil des Etats
 
01. Séance / 05.06.00-14h30
02. Séance / 06.06.00-08h00
03. Séance / 07.06.00-08h00
04. Séance / 07.06.00-15h00
05. Séance / 08.06.00-08h00
06. Séance / 13.06.00-14h30
07. Séance / 14.06.00-08h00
08. Séance / 15.06.00-08h00
09. Séance / 16.06.00-08h00
10. Séance / 19.06.00-14h30
00.5111Heure des questions.
Question Schwaab Jean Jacques.
Ordonnance
de la loi sur le personnel
00.5126Heure des questions.
Question Maury Pasquier Liliane.
Ressources supplémentaires
de l'administration fédérale
00.5110Heure des questions.
Question Cuche Fernand.
Assainissement
de la décharge de Bonfol
00.5114Heure des questions.
Question Gross Andreas.
Conseil de l'Europe.
Tensions entre le Comité des ministres
et l'Assemblée parlementaire
00.5117Heure des questions.
Question Dupraz John.
Accords bilatéraux.
Entrée en vigueur
00.5120Heure des questions.
Question Maspoli Flavio.
Un voyage intempestif
à Damas
00.5122Heure des questions.
Question Hollenstein Pia.
Namibie. Position officielle
du Conseil fédéral dans les années
soixante à quatre-vingt
00.5123Heure des questions.
Question Suter Marc F.
Retard pour la ratification
des accords bilatéraux
00.5125Heure des questions.
Question Baumann J. Alexander.
Neutralité. Abandon
par le Conseil fédéral
00.5109Heure des questions.
Question Neirynck Jacques.
Réserve stratégique
du Conseil des EPF
00.5115Heure des questions.
Question Kunz Josef.
Evolution du prix du lait
00.5124Heure des questions.
Question Gonseth Ruth.
Projet de la Banque mondiale
à Dulan
00.5108Heure des questions.
Question Mugny Patrice.
Conférence de l'ONU
sur le commerce des armes légères
00.5119Heure des questions.
Question Hubmann Vreni.
Préférer le travail à l'assistance
00.5112Heure des questions.
Question Binder Max.
Aéroport militaire de Dübendorf
00.5113Heure des questions.
Question Chiffelle Pierre.
Vos gueules les mouettes
à Vugelles-La Mothe
00.5116Heure des questions.
Question Aeschbacher Ruedi.
Engagement de l'armée
au Forum économique mondial
à Davos
00.5118Heure des questions.
Question Baumann J. Alexander.
Officiers généraux muselés
00.5121Heure des questions.
Question Baumann J. Alexander.
Centre d'instruction de l'armée
à Lucerne. Priorité accordée
aux forces armées étrangères
00.009Installations sportives
d'importance nationale.
Aides financières
00.028Entreprises d'armement
de la Confédération. Loi fédérale.
Modification
99.011Oui à l'Europe.
Initiative populaire
Frey Claude (R, NE)
Fischer Ulrich (R, AG)
Schlüer Ulrich (V, ZH)
Rennwald Jean-Claude (S, JU)
Präsident (Seiler Hanspeter, Präsident)
Jutzet Erwin (S, FR)
Maitre Jean-Philippe (C, GE)
Cavalli Franco (S, TI)
Eggly Jacques-Simon (L, GE)
Baumann Ruedi (G, BE)
Präsident (Seiler Hanspeter, Präsident)
98.3246Interpellation Chiffelle Pierre.
Retraites dans l'armée.
Révision
98.3537Motion Vollmer Peter.
Réhabilitation des anciens
objecteurs de conscience
99.3417Interpellation Hollenstein Pia.
Relations Suisse/Afrique du Sud.
Accès aux sources
du Groupe des renseignements
99.3398Motion Grobet Christian.
Suppression
des services secrets
99.3412 99.3413 99.3415Interpellation von Felten Margrith
(Teuscher Franziska).
Groupe des renseignements.
Transmission d'informations
aux autorités de poursuite pénale
99.3414 99.3416Interpellation Bühlmann Cécile.
Groupe des renseignements.
Budget et personnel
99.3449Interpellation Jans Armin
(Gross Jost).
Bien-fondé et but
du Groupe des renseignements
99.3637Motion Zisyadis Josef.
Suppression des services secrets
98.3371 98.3372 98.3373 98.3427Interpellation Günter Paul.
Sport d'élite et dopage
11. Séance / 20.06.00-08h00
12. Séance / 21.06.00-08h55
13. Séance / 22.06.00-08h00
14. Séance / 23.06.00-08h00