Bulletin officiel
Session de printemps 2002
Conseil national Chambres réunies
Conseil des Etats
 
01. Séance / 04.03.02-14h30
02. Séance / 05.03.02-08h00
03. Séance / 06.03.02-08h00
04. Séance / 06.03.02-15h15
05. Séance / 07.03.02-08h00
06. Séance / 11.03.02-14h30
02.5003Heure des questions.
Question Jossen Peter.
Entraide administrative
internationale
concernant des délits d'initiés
02.5027Heure des questions.
Question Fässler Hildegard.
Négociations avec l'UE
sur la fiscalité de l'épargne
02.5000Heure des questions.
Question Günter Paul.
Retrait du projet d'Ilisu
02.5004Heure des questions.
Question de Dardel Jean-Nils.
Micarna. Les travailleurs
sont-ils de la viande?
02.5020Heure des questions.
Question Teuscher Franziska.
Expo.02. Crédit additionnel
du 16 décembre 1999
02.5023Heure des questions.
Question Baumann J. Alexander.
Le Surveillant des prix
est-il eurocompatible?
02.5026Heure des questions.
Question Hollenstein Pia.
Réactivation
du groupe de travail
interdépartemental
Suisse/Afrique du Sud
02.5029Heure des questions.
Question Cuche Fernand.
Importation
de poulets chinois
contenant des antibiotiques
02.5032Heure des questions.
Question Stahl Jürg.
Expo.02. Publicité
des traitements et rémunérations
02.5038Heure des questions.
Question Baumann J. Alexander.
Des employés de la Confédération
dans les pavillons d'Expo.02?
02.5001Heure des questions.
Question Jossen Peter.
Réception de la Télévision
suisse italienne
02.5002Heure des questions.
Question Wasserfallen Kurt.
Trafic des poids lourds
et bouchons au Saint-Gothard
02.5008 02.5011 02.5021Heure des questions.
Question Heim Alex.
Collaboration
entre la Poste et l'UBS
02.5028Heure des questions.
Question Graf Maya.
6e réunion de la Conférence
des parties à la Convention
sur la diversité biologique
02.5031Heure des questions. Question
Leutenegger Oberholzer Susanne.
Swiss
02.5036Heure des questions.
Question Glasson Jean-Paul.
Postes
fourre-tout?
02.5009Heure des questions.
Question Schmied Walter.
Participation de la Suisse
aux mesures d'imposition
de la paix de l'ONU
02.5013Heure des questions.
Question Widmer Hans.
Zimbabwe
02.5022Heure des questions.
Question Schlüer Ulrich.
L'ambassadeur du Chili
02.5025Heure des questions.
Question Hollenstein Pia.
Pleine transparence
concernant les déclarations
faites en Afrique du Sud
au sujet de la Suisse
02.5005 02.5006Heure des questions.
Question Bugnon André.
Suppression de la contribution
de la ville de Berne
à l'Ecole cantonale
de langue française
02.5010Heure des questions.
Question Robbiani Meinrado.
Protection du consommateur
Dreifuss Ruth, conseillère fédérale
02.5017Heure des questions.
Question Gadient Brigitta M.
Principaux résultats
du recensement 2000
02.5016Heure des questions.
Question Zäch Guido.
Assurance-maladie.
Problèmes d'exécution
02.5030Heure des questions.
Question Wyss Ursula.
Antibiotiques dans la viande.
Danger pour la santé
des consommateurs
02.5033Heure des questions.
Question Wyss Ursula.
Augmentation
des cas de Creutzfeldt-Jakob?
02.5034Heure des questions.
Question Wyss Ursula.
Violation de la constitution
par les cantons
dans le domaine de la formation?
02.5035Heure des questions.
Question Genner Ruth.
Présence d'antibiotiques dans
la viande. Quand la Confédération
compte-t-elle agir?
02.5007Heure des questions.
Question Tillmanns Pierre.
Pédophilie. Cellule de surveillance
du réseau Internet
02.5012Heure des questions.
Question Zäch Guido.
Jean Frey
et les investisseurs anonymes.
Actionnariat des médias
02.5018Heure des questions. Question
Vermot-Mangold Ruth-Gaby.
Séjour en Suisse du CPT
02.5019Heure des questions. Question
Vermot-Mangold Ruth-Gaby.
Publication du rapport
sur la traite d'êtres humains
02.5014Heure des questions.
Question Zäch Guido.
Répercussions
de la réforme "Armée XXI"
sur le personnel travaillant
dans le canton d'Argovie
02.5015Heure des questions.
Question Zäch Guido.
Les handicapés auront-ils
accès à l'EURO 2008?
02.5024Heure des questions.
Question Banga Boris.
Opportunité d'envoyer
en Afghanistan
un garde-fortifications
pour servir d'expert en déminage?
02.5037Heure des questions.
Question Banga Boris.
L'acquisition du CV-9030
s'embourbe-t-elle dans les risques?
02.017Engagement de l'armée
pour la protection
de représentations étrangères
97.462Initiative parlementaire
Frick Bruno.
Code pénal. Révision
de l'article 179quinquies
pour la protection
des mouvements d'affaires
00.439 01.3269 01.424 01.3153Initiative parlementaire
Maspoli Flavio.
Droit des sociétés anonymes.
Interdiction de verser des indemnités
au montant disproportionné
01.3261Motion
Leutenegger Oberholzer Susanne.
Renforcement de la protection
des actionnaires minoritaires
07. Séance / 12.03.02-08h00
08. Séance / 13.03.02-08h00
09. Séance / 14.03.02-08h00
10. Séance / 18.03.02-14h30
11. Séance / 19.03.02-08h00
12. Séance / 20.03.02-08h15
13. Séance / 20.03.02-15h00
14. Séance / 21.03.02-08h00
15. Séance / 21.03.02-15h00
16. Séance / 22.03.02-08h00