Bulletin officiel
Session d'été 2004
Conseil national Chambres réunies
Conseil des Etats
 
01. Séance / 01.06.04-14h30
02. Séance / 02.06.04-08h00
03. Séance / 03.06.04-08h00
04. Séance / 03.06.04-15h00
05. Séance / 04.06.04-08h00
06. Séance / 07.06.04-14h30
07. Séance / 08.06.04-08h00
08. Séance / 09.06.04-08h00
09. Séance / 10.06.04-08h00
10. Séance / 14.06.04-14h30
04.5123Heure des questions.
Question Vermot-Mangold Ruth-Gaby.
Soudan. Exportations d'armes suisses
et relations économiques
04.5150Heure des questions.
Question Gysin Remo.
Accord de libre-échange
avec l'Afrique du Sud
04.5125Heure des questions.
Question Zisyadis Josef.
Service universel de l'ADSL
04.5128Heure des questions.
Question Darbellay Christophe.
Les CFF torpillent-ils le tourisme?
04.5133Heure des questions.
Question Zisyadis Josef.
Annuaire téléphonique gratuit
04.5135Heure des questions.
Question Hochreutener Norbert.
Travaux sur l'A1
entre Berne et Chiètres
04.5136Heure des questions.
Question Robbiani Meinrado.
Vente à perte de Debitel
et rétributions chez Swisscom
04.5137Heure des questions.
Question Robbiani Meinrado.
Projets d'infrastructure
de l'Union européenne
04.5139Heure des questions. Question
Leutenegger Oberholzer Susanne.
Smog estival
04.5138Heure des questions.
Question Hollenstein Pia.
Instauration de l'égalité
entre hommes et femmes.
Action du Conseil fédéral
04.5141Heure des questions.
Question Schmied Walter.
Absence du Conseil fédéral
à la Journée du Christ
04.5122Heure des questions.
Question Vermot-Mangold Ruth-Gaby.
Soudan.
Médiation de la Suisse
04.5126Heure des questions.
Question Zisyadis Josef.
G8. Indemnisation
des commerçants
04.5127Heure des questions. Question
Menétrey-Savary Anne-Catherine.
Y a-t-il des listes noires
à l'ambassade d'Israël?
04.5134Heure des questions.
Question Freysinger Oskar.
Otages du Sahara. 7 millions de francs
payés pour leur libération
04.5146Heure des questions.
Question Rey Jean-Noël.
Aéroport de Payerne.
L'arrivée du Saint-Père
04.5147Heure des questions.
Question Rey Jean-Noël.
Visite du Pape
04.5148Heure des questions.
Question Scherer Marcel.
Bilatérales II.
Liste élargie de produits
04.5124Heure des questions.
Question Sadis Laura.
Recherche. Participation
au sixième programme-cadre de l'UE
04.5132Heure des questions.
Question Zisyadis Josef.
Formation culturelle des adultes
04.5143Heure des questions.
Question Heim Bea.
Prestations de santé.
Egalité des droits
04.5144Heure des questions.
Question Leuenberger Ueli.
Mesures urgentes pour empêcher
la mort causée par la canicule
04.5149Heure des questions.
Question Hollenstein Pia.
Décision du Conseil fédéral au sujet
des nouveaux programmes nationaux
de recherche
04.5140Heure des questions.
Question Bühlmann Cécile.
Criminalité. Répartition par sexe
04.5142Heure des questions.
Question Schmied Walter.
Rapports
des observateurs fédéraux dépêchés
lors des plébiscites jurassiens
04.5145Heure des questions.
Question Roth-Bernasconi Maria.
Fusion de l'ODR et de l'IMES.
Où sont les femmes?
Et les Romandes et Romands?
04.5121Heure des questions.
Question Kohler Pierre.
Swiss. Le Conseil fédéral
a-t-il une stratégie après l'échec
avec l'alliance Oneworld?
04.5130Heure des questions.
Question Pfister Theophil.
Justification du secret appliqué
aux indemnités versées aux membres
des commissions extraparlementaires
04.5131Heure des questions.
Question Galladé Chantal.
Promotion des femmes
04.5129Heure des questions.
Question Bruderer Pascale.
Championnat d'Europe de football.
Un grand événement
03.077Crédits d'engagement destinés
à l'acquisition de biens-fonds
ou à des constructions. Ordonnance
04.015Budget 2004. Supplément I
02.475Initiative parlementaire
Cornu Jean-Claude.
Interdiction légale
de l'absinthe
03.060Prévoyance professionnelle.
Mesures d'assainissement
01.024Loi sur les stupéfiants.
Révision
Präsident (Binder Max, Präsident)
Humbel Näf Ruth (C, AG)
Menétrey-Savary Anne-Catherine (G, VD)
Humbel Näf Ruth (C, AG)
Ruey Claude (RL, VD)
Lang Josef (G, ZG)
Ruey Claude (RL, VD)
Huguenin Marianne (-, VD)
Ruey Claude (RL, VD)
Rennwald Jean-Claude (S, JU)
Ruey Claude (RL, VD)
Roth-Bernasconi Maria (S, GE)
Ruey Claude (RL, VD)
Gutzwiller Felix (RL, ZH)
Studer Heiner (E, AG)
Egerszegi-Obrist Christine (RL, AG)
Wasserfallen Kurt (RL, BE)
Lang Josef (G, ZG)
Wasserfallen Kurt (RL, BE)
Schenk Simon (V, BE)
Menétrey-Savary Anne-Catherine (G, VD)
Fattebert Jean (V, VD)
Menétrey-Savary Anne-Catherine (G, VD)
Ruey Claude (RL, VD)
Menétrey-Savary Anne-Catherine (G, VD)
Teuscher Franziska (G, BE)
Perrin Yvan (V, NE)
Teuscher Franziska (G, BE)
Freysinger Oskar (V, VS)
Wehrli Reto (C, SZ)
Vischer Daniel (G, ZH)
Wehrli Reto (C, SZ)
Menétrey-Savary Anne-Catherine (G, VD)
Wehrli Reto (C, SZ)
Bühlmann Cécile (G, LU)
Markwalder Bär Christa (RL, BE)
Vermot-Mangold Ruth-Gaby (S, BE)
Präsident (Binder Max, Präsident)
Meyer Thérèse (C, FR)
Huguenin Marianne (-, VD)
Dunant Jean Henri (V, BS)
Veillon Pierre-François (V, VD)
Gross Jost (S, TG)
Maury Pasquier Liliane (S, GE)
Vaudroz René (RL, VD)
Maury Pasquier Liliane (S, GE)
Allemann Evi (S, BE)
Waber Christian (E, BE)
Donzé Walter (E, BE)
Couchepin Pascal, conseiller fédéral
Vaudroz René (RL, VD)
Couchepin Pascal, conseiller fédéral
Beck Serge (RL, VD)
Couchepin Pascal, conseiller fédéral
Humbel Näf Ruth (C, AG)
Ruey Claude (RL, VD)
Couchepin Pascal, conseiller fédéral
Ruey Claude (RL, VD)
Fasel Hugo (G, FR)
Ruey Claude (RL, VD)
Cavalli Franco (S, TI)
11. Séance / 15.06.04-08h00
12. Séance / 16.06.04-08h00
13. Séance / 16.06.04-15h00
14. Séance / 17.06.04-08h00
15. Séance / 17.06.04-15h00
16. Séance / 18.06.04-08h00