Session de printemps 2005
Conseil des Etats |
de l'Assemblée parlementaire
de l'OSCE. Rapport
Egerszegi-Obrist Christine.
Intégration définitive
des prestations complémentaires
dans la Constitution
Dormann Rosmarie.
Réglementer le travail sur appel
Gross Jost.
Testament du patient
Hegetschweiler Rolf.
Indemnisation pour nuisances sonores
dues au trafic aérien.
Garanties quant à la procédure
Schweizer Hanf-Koordination.
Pour une politique
du chanvre
conforme à la réalité
Contre la hausse des tarifs
de Postfinance
pour la Journée des droits humains.
Pour une meilleure protection
contre les licenciements
de quartier de Gockhausen.
Aéroport de Zurich.
Contre les approches par le sud
für die bewährte Rechtschreibung.
Renoncer
à la nouvelle réglementation
de l'ortographe allemande
Réglementation relative au travail
et aux charges salariales
Ouverture d'une représentation
de l'UE en Suisse
Suspension
de l'obligation d'assurance
pendant l'école de recrues
Accès au contrôle Vostra
(casier judiciaire informatisé)
lors des naturalisations
Révision de l'article 275 CC.
Compétence des tribunaux
pour les mesures concernant
les relations personnelles
groupe radical-libéral.
Transfert de l'entreprise.
Allègement de l'imposition
Imposition
des successions d'entreprises
Examen
du catalogue des tâches
de l'Etat
Adapter l'organisation
de la CTI
Soutien à la modification
de l'encépagement du vignoble
Examen de l'efficacité
pour la croissance
des réglementations
et des procédures
étatiques envisagées
LSE. Empêcher le détournement
des mesures d'accompagnement
Diminuer les tâches bureaucratiques
des entreprises agricoles
de l'Union démocratique du Centre.
Définition d'une politique globale
du trafic aérien suisse
Programme de sauvegarde
des espèces d'oiseaux menacées
Promotion des énergies renouvelables.
Nouveau schéma
de l'Union démocratique du Centre.
Etudes réalisées
sur mandat de la Confédération.
Publication centralisée
Mise en oeuvre efficace
de la carte d'assuré
Réseaux sans fil.
Risques potentiels
groupe radical-libéral.
Programme d'impulsion
dans les biotechnologies.
Exploitons une niche de croissance
Promotion du livre et de l'édition
Equilibre de l'enseignement
et de la recherche
Tâches parentales.
Egalité de traitement
Nouvelle loi
sur la formation professionnelle.
Problème d'harmonisation
des désignations professionnelles
Conséquences économiques
de l'immigration
Voisinage de l'aéroport de Zurich.
Répartition équitable
des nuisances sonores
Leutenegger Oberholzer Susanne.
Encourager
la revalorisation
des friches industrielles
Suppression totale
des monopoles de la Poste
Informations émanant
du Bureau de l'intégration
Atrocités ensanglantant le Darfour
Programme d'allègement 2003.
Conséquences
pour les ateliers protégés
Encourager
la prise
en charge bénévole
des personnes âgées
Politique familiale.
Que veut le Conseil fédéral?
Dysfonctionnements
à la police fédérale?
Mentions figurant
dans le passeport suisse
Renforcer les mesures de lutte
contre les délinquants
multirécidivistes d'origine étrangère
Jeux télévisés
et numéros d'appel surtaxés
groupe démocrate-chrétien.
Mise en oeuvre d'"Armée XXI"
et incidents au DDPS
Investissements de l'armée.
Crédits-cadres pluriannuels
Football Euro 2008.
Etat des préparatifs
Services de transport aérien.
Fusionner pour économiser
Caisse fédérale de pensions.
Définir de nouvelles orientations
Avenir de la compagnie Swiss
Grande distribution
et fiscalité
Interpellanza Robbiani Meinrado.
Grandi catene
di distribuzione e fiscalità
Abandon de tâches. Comment
le Conseil fédéral procède-t-il?
Promotion
de la place économique suisse.
Les nouveaux défis
Ampleur
du travail non rémunéré
Markwalder Bär Christa.
Faire de la prostitution
un métier reconnu?
Politique régionale.
Mise en place de la NPR
ESB. La fin des tests de dépistage
Aviation civile. Quelle
est la stratégie directrice?
Aéroport de Zurich. Plaque tournante
du trafic aérien international
Aéroport de Zurich.
Procédure de médiation
pour les nuisances sonores
Cours d'éducation routière
Car postal Suisse. Transformation
en société anonyme
NLFA. Sécurité
dans les tunnels et mesures
de prévention des incendies
Parc national de la région de Locarno
Interpellanza Abate Fabio.
Parco nazionale del Locarnese
Rapport de l'OFAC
sur la politique aéronautique.
Questions concernant la sécurité
Maîtriser l'inflation législative
République de Chine à Taiwan.
Candidature à la qualité
de pays membre de l'ONU
Mieux cibler l'aide
au développement
Une cour sociale internationale
pour une mondialisation solidaire
Décennie des Nations Unies
en faveur des populations autochtones
Réactiver la demande d'adhésion
de la Suisse à l'Union européenne
Arrivée massive
d'étudiants de l'espace de l'UE
Présentation d'une image positive
de l'histoire
de la Confédération suisse
Procédure d'admission dans les EPF
Accueil extrafamilial pour enfants.
Rôle de coordination
de la Confédération
Promotion de la culture
de l'Union démocratique du Centre.
Interprétation douteuse
du mandat de Pro Helvetia
Plafonnement global
des rentes d'invalidité
Avenir de l'encouragement
de la recherche dans l'UE
et conséquences pour la Suisse
Importance de la prévention
dans la politique de la santé
Quelles bases
pour les circulaires de l'AI?
Bâtiments des hautes écoles.
Investissements superflus
avec les moyens financiers
de la Confédération
Protection insuffisante
contre l'amiante
Dépistage précoce de la démence
Caisse de pensions de la Poste.
Responsabilités
du Conseil fédéral
et du Parlement
Mieux coordonner les contributions
aux frais de soins selon la LAMal
et l'allocation pour impotent
Egerszegi-Obrist Christine.
Stratégie globale de la Confédération
pour assurer l'avenir de l'AVS
Médecines complémentaires
Menétrey-Savary Anne-Catherine.
Requérants d'asile déboutés.
Réexamen des dossiers et décisions
NEM. Une situation
intolérable
de l'Union démocratique du Centre.
Violence islamiste
et agissements terroristes.
Degré de la menace?
Création d'un registre
pénitentiaire national
Mise en oeuvre des résultats
du Groupe de travail
interdépartemental Migration
de mars 2004
L'hébergement de clandestins -
un délit mineur?
de l'Union démocratique du Centre.
Insécurité juridique
en matière d'aide d'urgence
Pratiques de l'agence d'adoption
RomAdopt
groupe socialiste.
Suppression d'emplois au DDPS
Dormond Béguelin Marlyse.
Mystery Park. Quelles implications
de la Confédération?
Quelles missions
pour l'armée de demain?
Swisscoy.
Banalisation de la portée des risques
Swisscoy.
Violation de la Convention de l'ONU
sur les armes chimiques
Publications en anglais,
mais non en italien?
Interpellanza Abate Fabio.
Pubblicazioni in inglese
e non in lingua italiana?
de l'Union démocratique du Centre.
La Suisse tirera-t-elle, elle aussi,
les enseignements
du rapport sur le 11 septembre?
de l'Union démocratique du Centre.
La formation, une mission essentielle
de l'"Armée XXI"
de l'Union démocratique du Centre.
Contre la multiplication
des missions militaires à l'étranger
Manifestations sportives.
Prévenir les débordements violents
1er train de mesures de la NPF.
Dispositions transitoires
Répercussions de la NPF
sur la réduction de primes
dans l'assurance-maladie
Menétrey-Savary Anne-Catherine.
Un laboratoire à haut risque
à la station fédérale de Changins
Offre de places d'apprentissage
faciles d'accès. Quelles mesures?
Préserver l'exploitation des alpages
Surfaces attenantes aux installations
ferroviaires. Entretien respectueux
de l'environnement
Procédures d'appels d'offres publics
en matière de transports publics
Aéroport de Zurich. Revenir
à l'ancien régime d'exploitation
Accidents causés
par des chauffards
Répercussions financières des
nouvelles obligations dans le domaine
de la navigation intérieure
CFF. Prévenir
les investissements hasardeux
Contournement de Rapperswil-Jona.
Pour le classement en route nationale
Risques mortels posés aux motards
par les glissières de sécurité
Politique de sécurité routière
Transmission des programmes
des chaînes DRS et TSI
dans les Alpes vaudoises
Tunnel de faîte du Lötschberg.
Changement d'affectation
Galmiz accueillera-t-elle bientôt
un groupe pharmaceutique américain
utilisateur d'OGM?
Menétrey-Savary Anne-Catherine.
Elimination des téléphones portables
hors d'usage, où en est-on?
Paix des langues fragile
Dormond Béguelin Marlyse.
Procédures de consultation
sur les ordonnances.
Position des cantons
Révision totale
transfrontière.
Protocole de Göteborg.
Ratification
de l'assurance militaire.
Loi fédérale
and Electoral Assistance.
Adhésion de la Suisse
sur l'assurance-maladie.
Révision partielle.
Réduction des primes
des trains à haute performance.
Raccordement
de la Suisse orientale et occidentale
en transport international.
Convention
de la force hydraulique de l'Inn
et de ses affluents.
Convention
avec la République d'Autriche
sur les droits de timbre.
Modification
Aéroport de Zurich.
Introduction de l'approche
coudée par le nord
Plurilinguisme
dans l'administration fédérale
Livreurs de pizzas
Suppression des commissions versées
par Swiss aux agences de voyage.
Effets pervers
Effets réels des recours déposés
par les associations
Evolution du trafic ferroviaire
au Gambarogno
Interrogazione Abate Fabio.
Gambarogno.
Traffico ferroviario
Statistiques sur l'utilisation
des armes de service
Visite en Inde
du conseiller fédéral Schmid
Utilisation militaire
des nanotechnologies.
Risques pour la santé
et l'environnement
Exportation d'armes. Statistiques
Avocats commis d'office
et langue maternelle
des personnes accusées
Interrogazione Abate Fabio.
Difensori d'ufficio
e lingua madre
degli indagati
Exportations de matériel de guerre
par l'entreprise Maag Gear SA
de Winterthour
Car postal Suisse.
Réorganisation
Bonus éducatifs
Egalité des droits
pour les mères au chômage
L'affaire Mohamed Achraf
Charge fiscale des familles
Leutenegger Oberholzer Susanne.
Auteurs d'actes de violence
lors de manifestations sportives.
Banque de données
Commission de la concurrence.
Devoir de non-discrimination
Identification des requérants d'asile
dans les aéroports
Culture du tabac et prévention
du tabagisme. Flux financiers
Efficacité des mesures
d'assignation ou d'interdiction
prises à l'encontre des délinquants
Affaire Behring.
Mieux protéger les investisseurs
RUAG. Spécialiste en armement
en Turquie
Sports d'hiver
dans les districts francs fédéraux
Numéros d'urgence du DDPS.
Coordination et simplification
Jumelage entre Zurich et Kunming.
Soutien de la DDC
Vague de départs
à l'Office fédéral des réfugiés
Recherche sur les cellules souches.
Publication
du nombre d'embryons utilisés
Lutter
contre les mariages forcés
et mieux protéger les victimes
Armée XXI.
Sécurité informatique