Session de printemps 2006
Conseil des Etats |
Question Rey Jean-Noël.
Nouvelle directive
de l'ODM
Question Rey Jean-Noël.
Dotation du Service
d'analyse et de prévention
Vermot-Mangold Ruth-Gaby.
Propos douteux de Monsieur
le conseiller fédéral Blocher
Question Leuenberger Ueli.
Discours de Monsieur
le conseiller fédéral Blocher
à l'Albisgüetli
Question Brunschwig Graf Martine.
La Suisse sera-t-elle
le dernier pays à ratifier
le Protocole facultatif
contre la torture?
Question Miesch Christian.
Nationalité. Rapport
Question Darbellay Christophe.
Mesures
contre l'intégrisme musulman
Question Lang Josef.
Des lance-roquettes
pour les Emirats Arabes Unis?
Question Kohler Pierre.
Apprentissage de commerce.
Quelle application des résultats
de la task force?
Question Kunz Josef.
Marché de la volaille en Suisse
Question Banga Boris.
Loi sur le travail au noir.
Qu'est-ce qui se trame
contre son entrée en vigueur ?
Question Widmer Hans.
Rénovation du Palais du Parlement.
Un pour tous - tous pour un?
Question Häberli-Koller Brigitte.
Swissmedic.
Réductions de prix prévues
pour le 1er avril 2006
Question Teuscher Franziska.
Egalité et salaires
Question Brunner Toni.
Sortie de Suisse du document
le plus précieux appartenant
à la Confédération
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Question Heim Bea.
Sécuriser
la production nationale
de vaccins
Question Schlüer Ulrich.
Seulement quatre participants suisses
au cours pour diplômants de la Milak?
Question Schlüer Ulrich.
Personnes ayant terminé
leur école de recrues mais
déclarées comme non instruites
Question Brunner Toni.
Mise au rancart
des chars américains
Question Brunner Toni.
Mise à l'encan de biens culturels
Question Müller Geri.
Visite de Monsieur
le conseiller fédéral Schmid
en Chine
Question Baumann J. Alexander.
Achat d'hélicoptères.
Limitation des risques
Question Hollenstein Pia.
Visite de Monsieur
le conseiller fédéral Schmid
en Chine
Question Lang Josef.
Stèle rappelant la présence
des Juifs à Berne au XIIIe siècle
Question Favre Charles.
Déductions fiscales accordées
aux couples mariés
et aux familles monoparentales
Question Genner Ruth.
Egalité de traitement
pour chaque enfant
Question Teuscher Franziska.
La Confédération
et les femmes
Question Goll Christine.
Quand le Conseil fédéral
appliquera-t-il enfin l'égalité
entre femmes et hommes
dans l'administration fédérale?
Question Borer Roland F.
Délai de réponse
à une question
Question Hubmann Vreni.
Monsieur le conseiller fédéral Merz
et les femmes
Question Teuscher Franziska.
Euro 2008.
Impôt à la source
Question Wobmann Walter.
Emissions de poussières fines
Question Hutter Markus.
Circulation routière.
Mesures de restriction
non fondées sur le droit
Question John-Calame Francine.
Quais de gare.
Salles d'attente
Question Walter Hansjörg.
Délais de consultation
Menétrey-Savary Anne-Catherine.
Inondations
dans les camps de réfugiés
sahraouis
Question Fehr Hans.
Politique étrangère contraire
au principe de la neutralité
Ne pas financer la contribution
suisse à la cohésion de l'UE
sur les fonds de l'aide publique
au développement
avec les Etats
d'Europe de l'Est
Ne pas financer la contribution
suisse à la cohésion de l'UE
sur les fonds de l'aide publique
au développement
en cas de catastrophe
ou d'accident grave.
Accord avec
la Principauté du Liechtenstein