Session de printemps 2006
Conseil des Etats |
Question Favre Charles.
Transport aérien.
Surréservations
Question Wehrli Reto.
Poussières fines.
Les paysans et l'énergie du bois
pris comme boucs émissaires
Question Graf Maya.
Interdiction de la technologie
dite "Terminator"
Question Wyss Ursula.
Conditions pour participer
au commerce de certificats
d'émission de CO2
de l'Union européenne
Question Rechsteiner Rudolf.
Réduction
des émissions de CO2.
Responsabilité
Question Nordmann Roger.
Taxe CO2
Question Stump Doris.
Centime climatique et conséquences
pour les entreprises
qui ont investi dans des mesures
contre le CO2
Question Stump Doris.
Coût des
centimes climatiques I et II
pour les consommateurs
Question Marty Kälin Barbara.
Centimes climatiques I et II.
Incidences sur les coûts
Question Graf Maya.
Gaspillage de matériel
à l'Office fédéral
de l'énergie
Question Teuscher Franziska.
Mesures d'urgence
contre l'ozone
Question Fluri Kurt.
Stratégie de sauvegarde
de la biodiversité
Question Zisyadis Josef.
La Poste
et les squats
Question Huguenin Marianne.
CFF Cargo à Einsiedeln
Question Bigger Elmar.
Assainissement
du tunnel du Saint-Gothard?
Question Müller Walter.
La ligne du Rheintal
négligée par les CFF
Question Leutenegger Filippo.
Swissmetal. Base légale
de l'intervention de Monsieur Deiss
Question Randegger Johannes.
Adaptation de l'organisation
de la CTI. Mise en oeuvre
de la motion Noser
Question Bezzola Duri.
Processus de Bologne.
Titre de master pour les titulaires
de licences ou de diplômes délivrés
par les universités et les EPF.
Les diplômés des hautes écoles
spécialisées désavantagés
sur le marché du travail
Question Randegger Johannes.
Crédibilité de la politique
économique extérieure
de la Suisse
Question Galladé Chantal.
Application de la loi
sur la formation professionnelle
Question Meier-Schatz Lucrezia.
Politique économique extérieure
de la Suisse. Où en est-on?
Question Lang Josef.
Des chars suisses envoyés
en Irak et au Chili?
Leutenegger Oberholzer Susanne.
Conséquences économiques
d'une pandémie
Question Loepfe Arthur.
Accords de libre-échange
Question John-Calame Francine.
Plasta. Coût
de l'adaptation du système
Question Schibli Ernst.
Accord
de libre-échange agricole
entre la Suisse et l'UE.
Etude exploratoire
Question Gyr-Steiner Josy.
Indemnités journalières
de l'assurance-chômage.
Délai-cadre
Question Mathys Hans Ulrich.
Fausse déclaration
du conseiller fédéral Deiss.
Quelle en est la raison?
Question Fässler-Osterwalder Hildegard.
Utilisation
de papier recyclé
Question Reymond André.
Mesures d'économie
et de rationalisation au sein
de l'administration fédérale
Question Rime Jean-François.
Indemnités
de grève et impôts
Question Dormond Béguelin Marlyse.
Swisscom.
Le Conseil fédéral a-t-il
une ligne de gouvernance?
Question Vermot-Mangold Ruth-Gaby.
Convention
du Conseil de l'Europe
contre la traite d'êtres humains
Question Vermot-Mangold Ruth-Gaby.
Enlèvement d'enfant
par l'un des parents.
Mise en oeuvre des propositions
de la commission d'experts
Question Banga Boris.
Intervention du SAP
à l'étranger
Question Leuenberger Ueli.
Du mauvais usage
des agents provocateurs
Question Leuenberger Ueli.
Légalité
des infiltrations éventuelles
des mosquées
en Suisse
Question Fluri Kurt.
Affaire des caricatures.
Liberté d'expression
et limites politiques
Question Pfister Theophil.
Processus de Bologne.
Titre de master pour les titulaires
de licences ou de diplômes délivrés
par les universités et les EPF?
Leutenegger Oberholzer Susanne.
Le Conseil fédéral
se soucie-t-il de l'égalité?
Question Kaufmann Hans.
Participation
d'entreprises publiques
à l'Association Vacances
Question Wobmann Walter.
Gaz d'échappement
des motocyclettes
et des voitures de tourisme.
Etude comparative
Question Zisyadis Josef.
Quelle logique
des zones LAMal
dans un même canton?
Question Widmer Hans.
Articles constitutionnels
sur la formation.
Communication politique
Question Baumann J. Alexander.
Remise par le service clientèle
de la Migros de Lenzbourg
de médicaments
soumis à ordonnance
Question Fehr Hans.
But de la visite
d'Etat bulgare
Question Markwalder Bär Christa.
Caricatures de Mahomet.
Une neutralité d'opinion inacceptable
Question de Buman Dominique.
Destruction massive
de tombes arméniennes
en République d'Azerbaïdjan
Question Leuenberger Ueli.
Destruction complète
d'un patrimoine culturel
arménien inestimable.
A quand une condamnation
ferme de la Suisse?
Question Schlüer Ulrich.
Menace de sanctions
contre l'Iran
Question Müri Felix.
Transparence de l'utilisation
des moyens de la DDC
Question Hutter Markus.
Collecte de signatures