Session d'été 2008
Conseil des Etats |
Question Goll Christine.
Absence de couverture
d'assurance de soins
Question Humbel Näf Ruth.
Création d'un centre suisse
de traitement ambulatoire
par thérapie protonique
à l'IPS
Question von Rotz Christoph.
Vente d'alcool
aux mineurs
Question von Graffenried Alec.
Caisses bon marché
Question Berberat Didier.
Propagande politique
illicite d'Helsana
Question Sommaruga Carlo.
Mexique. Criminalisation
de militants des droit de l'homme
Question Tschümperlin Andy.
Convention des droits de l'enfant
au stade du rapport à l'ONU
Question Kiener Nellen Margret.
Détenus ouïgours
de Guantanamo
Question Fehr Hans.
Critiques grotesques
adressées à la Suisse
par des Etats tortionnaires
Question Ruey Claude.
Menaces sur la liberté religieuse
en Algérie
Question Lang Josef.
Blocher et Gonzales
ont-ils parlé du dossier Tinner?
Question Schelbert Louis.
Protection rapprochée pour
l'ancien conseiller fédéral Blocher?
Question Sommaruga Carlo.
Résultat de la Loterie Romande
mis à mal par le DFJP
Question Berberat Didier.
Mise en vigueur
du Code de procédure
pénale suisse
Question Fehr Hans.
Déserteurs érythréens
requérants d'asile
Question Baumann J. Alexander.
La Roumanie et le trafic d'enfants
Question Allemann Evi.
Statistique sur la police. Rapport
Question Hurter Thomas.
Code des douanes de l'UE
Question Rennwald Jean-Claude.
Droit des marchés publics
Question Widmer Hans.
AELE. L'Islande en proie
à une crise monétaire
Question Egger-Wyss Esther.
Prix du pétrole. Différence
entre l'essence et le diesel
Question Fehr Hans.
Respect
de la souveraineté fiscale
de la Suisse
Question Stöckli Hans.
Risque d'inflation
Question Stöckli Hans.
Régulation
des grandes banques suisses
Question Haller Ursula.
Cirques suisses.
Quo vadis?
Question Hurter Thomas.
Libre circulation des Suisses
dans les pays de l'UE
Question von Siebenthal Erich.
Prolifération des mauvaises herbes
Question Kunz Josef.
Quantités de lait produites
hors contingent
Question Zisyadis Josef.
Exportation des vins suisses
Question Sommaruga Carlo.
Financement de la traversée
de la rade de Genève
par la Confédération?
Question Zisyadis Josef.
CFF et villa
de Monsieur Andreas Meyer
à Francfort
Question Reymond André.
Nouvelles ponctions de recettes
dans la caisse routière
Question Reymond André.
Ouverture tardive
de la consultation relative
à l'adaptation
de l'arrêté fédéral sur
le réseau des routes nationales
Question Reymond André.
Ouverture de la consultation relative
à l'adaptation de l'arrêté fédéral
sur le réseau des routes nationales
Question Hodgers Antonio.
Financement fédéral
pour la traversée lacustre
du Léman?
Question Bänziger Marlies.
Ordonnance concernant
les vols de nuit pendant
l'Euro 2008 et indice zurichois
des nuisances sonores
Question Lachenmeier-Thüring Anita.
Vols de nuit à l'aéroport
de Bâle-Mulhouse
Question Lachenmeier-Thüring Anita.
Interdiction pour les poids lourds
de circuler la nuit
Question Hutter Markus.
Calcul des coûts de transport
et coûts liés au climat
Question Aeschbacher Ruedi.
Utilisation des motocycles Segway
sur les trottoirs
et les chemins de randonnée.
Déficit d'information des cantons
Question Nussbaumer Eric.
Rétribution à prix coûtant
du courant injecté
Question Rechsteiner Rudolf.
Swissgrid
Question Wyss Ursula.
Volume des demandes
pour la rétribution
à prix coûtant
du courant injecté
Question Stump Doris.
Nombre de demandes
pour la rétribution
à prix coûtant
du courant injecté
Question Nordmann Roger.
Processus de sélection
des installations photovoltaïques
Question Nordmann Roger.
Quota photovoltaïque
en 2009
Question van Singer Christian.
Inciter les éditeurs
de journaux gratuits
à favoriser le recyclage
Question Gilli Yvonne.
Champ d'aviation d'Altenrhein.
Vols diurnes
Question Gilli Yvonne.
Compétence, surveillance
du respect de l'interdiction
des vols de nuit
et autorisation de vols diurnes
supplémentaires sur
le champ d'aviation d'Altenrhein
Question van Singer Christian.
Problèmes d'application
de l'ordonnance révisée sur l'énergie
Leutenegger Oberholzer Susanne.
Utilisation d'un Super Puma
pour des activités de loisirs
Question Girod Bastien.
Vol militaire au-dessus
de la ville de Zurich
Question Girod Bastien.
Développement durable
pendant l'Euro 2008
Question Miesch Christian.
Acquisition d'avions
Question Bortoluzzi Toni.
Acquisition d'avions
Question Borer Roland F.
Acquisition d'avions
Question Widmer Hans.
Engagement d'agents
de sécurité privés
pour l'Euro 2008.
Garantie de la qualité
Question Baumann J. Alexander.
Gripen. Une affaire
savamment goupillée?
Question Pfister Theophil.
Acquisition de matériel
par Armasuisse
Question Baumann J. Alexander.
Gay-Parade de Zurich.
Participation d'officiers
portant des parties d'uniforme
Gutzwiller Felix.
Protection de la population
et de l'économie
contre le tabagisme passif
en faveur du transport aérien.
Modification de l'article 86
de la Constitution fédérale
contre le dopage
et l'administration militaire
et loi sur les systèmes
d'information de l'armée.
Modification
de la législation militaire