Session d'hiver 2008
Conseil des Etats |
Hegetschweiler Rolf.
Protection contre le bruit
dans les aéroports nationaux.
Financement des mesures
prévues par la loi
chargées des relations
avec les parlements
des pays limitrophes.
Rapport de législature 2003-2007
Brot für alle und Fastenopfer.
Pour des pratiques
et des règles
commerciales humaines
Introduction d'un péage
aux tunnels du Gothard
et du San Bernardino
Session des jeunes 2007/CSAJ.
Contre la réintroduction
des courses de formule 1
en Suisse.
Faire cesser les violations
des droits de l'homme
en Ogaden
et patrimoine culturel.
Priorité
aux créateurs culturels suisses
dans les médias suisses
pour l'abolition de la vivisection.
Abolir les expériences sur les singes
für Asylsuchende St. Gallen/Appenzell.
Pour une deuxième autorité de recours
en matière d'asile (suppression
de l'art. 83 let. d ch. 1 LTF)
Christian Solidarity International.
Solidarité avec 200 millions
de chrétiens persécutés
de la musique populaire.
Musique populaire pour tous
groupe radical-libéral.
Mise en place
d'un parc d'innovation suisse
Unissons nos efforts
contre le suicide
Stratégie pour lutter contre
la pénurie de médecins
et encourager la médecine
de premier recours
Contrôle régulier
du prix des médicaments
Mozione Robbiani Meinrado.
Controllo regolare
dei prezzi dei medicinali
Adaptation de la législation
relative au libre passage
et au fonds de garantie
Bonnes connaissances d'une langue
nationale et intégration réussie
en tant que conditions préalables
à la naturalisation
Champagne
est aussi
une appellation suisse!
Modification de l'ordre de garde
prévoyant une garde
avec une arme chargée
Modification de l'ordre de garde
prévoyant une garde
avec une arme chargée
Modification de l'ordre de garde
prévoyant une garde
avec une arme chargée
Etat des lieux concernant
les constructions protégées
et les abris de protection
de la population.
Mise en oeuvre du rapport
RPT. Versement intégral
des montants revenant
au canton de Saint-Gall
Remontées mécaniques.
Impôt sur les huiles minérales
Fonctions supérieures.
Connaissances linguistiques
à géométrie variable
Mozione Robbiani Meinrado.
Funzioni superiori
e conoscenze
linguistiche
Certification obligatoire contraire
au droit dans l'ordonnance
relative à la loi sur la TVA
Mise en oeuvre
de la stratégie d'utilisation
de l'énergie hydraulique
Maintien des écussons sur les plaques
d'immatriculation suisses
Fixation du prix des sillons.
Renforcer le transport
de marchandises par le rail
Eliminer les goulets d'étranglement
sur le réseau des routes nationales
Protection contre les crues.
Moyens financiers
pour les années à venir
Paternité active, politique économique
et politique de la famille
Rayonnement de faible intensité
émis par les centrales nucléaires.
Etude
Protection des données des patients
et protection des assurés
Congé parental. Modification
de la loi sur les allocations
pour perte de gain
Prestations complémentaires
à l'AVS et à l'AI.
Augmenter les montants fixés
pour les loyers
Rapport complet
sur la politique de sécurité
L'adhésion à l'OMC
a-t-elle eu un bénéfice
dans les domaines de la technologie
de pointe, de l'informatique,
de la télécommunication et du conseil?
Manque de personnel de soins
groupe libéral-radical.
Sécurité énergétique. Rapport
Mécanisme de plafonnement
des immatriculations
des voitures grosses
émettrices de CO2
Prévention
des émissions lumineuses
Geissbühler Andrea Martina.
Neutralité suisse
et guerre en Géorgie
Déclaration de Paris.
Bilan du sommet d'Accra
Tirer les leçons
du rapport Bergier
Année européenne
de lutte contre la pauvreté
et l'exclusion sociale
Amacker-Amann Kathrin.
Destruction de cultures
transgéniques expérimentales.
Quelle action s'impose?
Tarif des analyses
version bêta
Beuveries collectives "botellón".
Stratégie de la Confédération
Assurances sociales.
Jouer à l'avenir
une génération contre l'autre?
Botox.
Faire souffrir les animaux
pour être belle?
Protection du patrimoine culturel
et des monuments historiques.
Subventions fédérales
et conventions-programmes
Téléphone portable.
Risque accru
pour les enfants?
Encouragement
de la presse romanche
Sécurité des produits sous les angles
de l'alimentation de l'enfant,
de l'environnement et de la santé
Bénévolat et sécurité financière
au-delà d'un certain âge
Assurance-maladie.
Franchises et solidarité
Critères d'application
de l'article 31b
de la loi sur la nationalité
Regroupement des bibliothèques
de la Confédération
Efficacité énergétique de la flotte
de véhicules du Conseil fédéral
Jeunesse et sport.
Financement
Maintien de la Patrouille Suisse
Commercialisation
d'informations internes
par des personnes ayant
quitté l'administration fédérale
Don national suisse
pour nos soldats et leurs familles:
Utilisation des fonds
Concept de stationnement
et remplacement partiel des Tiger
Vente d'avions Hawk
Conférence suisse des impôts.
Pratiques fiscales contestables
à l'endroit des PME
Mise en oeuvre de l'Org-OMP
La Commission européenne
sape-t-elle
les mesures d'accompagnement?
Détachement
de travailleurs en Allemagne.
Contraintes imposées aux entreprises
du bâtiment et du second oeuvre
Importation de viande d'animaux
abattus rituellement. Chiffres précis
Cantonalisme étriqué dans
la formation professionnelle continue
Réformes de l'OFFT.
Eclaircissements complémentaires
Application de la loi fédérale
sur le bail à ferme agricole
Réduction du bruit et de la pollution.
Homologation des avions Ecolight
Politique de promotion
des offres "Park and Rail"
de la part des CFF
Centrales nucléaires et séismes.
Risques
Incinération
de déchets radioactifs à l'IPS
Etoffer l'offre de parcs relais
à l'échelle nationale à proximité
des bretelles d'autoroutes
groupe radical-libéral.
Pas de mastodontes
sur les routes suisses
Dépassement des objectifs
de réduction de CO2
Elaborer
une stratégie visant à préserver
la biodiversité en Suisse
Pollution des eaux
par des produits biocides
Luttes politiques
au détriment de la sécurité
Les énergies renouvelables.
Quel apport?
Du personnel qualifié
pour accompagner la croissance
de la branche du solaire
Lachenmeier-Thüring Anita.
Quads et alii.
Questio quid iuris
Véhicules tout-terrains
et deux-roues motorisés.
Limitation des émissions
et contrôle des gaz d'échappement
Häberli-Koller Brigitte.
Evolution des prix
des services de renseignements
téléphoniques
Avenir des transports publics
dans la région lucernoise
Tarifs différenciés
des CFF.
Les pendulaires pénalisés
Libre accès au Grütli
Signature d'une clause anticipée
de renoncement
à une élection au Conseil fédéral
Pertes dues
au comportement illégal
de diplomates étrangers
groupe radical-libéral.
Stratégie du Conseil fédéral
concernant l'extension
des capacités de médiation
de la Suisse
Indépendance
de l'Ossétie du sud et de l'Abkhazie
Assurance obligatoire des soins
et assurance complémentaire.
Diminution de la facture des assurés
L'accélérateur LHC du CERN
est-il vraiment sûr?
Tarifs de laboratoire.
Révision de la liste des analyses
Loi sur la transparence.
Lacunes
Registre des pédophiles,
des délinquants sexuels
et des auteurs de violences
E-Mail-Gate sous la coupole
au détriment du référendum
contre le passeport biométrique
Démarches partiellement contestées
de l'Assemblée interjurassienne
Violation du droit
à une relation père-enfant
Requérants d'asile déboutés
originaires de Tchétchénie.
Nouvelle pratique en matière de renvoi
Critères appliqués par l'ODM
dans les procédures d'octroi d'asile
de l'Union démocratique du Centre.
Laxisme dans la pratique
en matière d'asile
de l'Union démocratique du Centre.
Halte à la sape
de la démocratie directe
Surveillance
des services secrets colombiens
en Suisse
Ministère public de la Confédération
et présomption d'innocence
Euro 2008. Position de monopole
des sponsors
Sécurité dans les aéroports
lors de situations extraordinaires
Hélicoptères d'EADS.
Incapacité ou corruption?
Etat d'urgence dans la région
"gardes-frontière" de Genève
L'UEFA d'utilité publique?
Egalité salariale
dans les hautes sphères
de l'administration
Sauvegarde
des intérêts de l'employeur
groupe PDC/PEV/PVL.
Promotion des sciences
naturelles et de la technique
Révision de l'OACI.
Baisse de subventions
pour les programmes collectifs
de réinsertion
Extension du champ d'application
de la CCT.
Interprétation de la règle relative
à la majorité des employeurs
Cumul
de fonctions
de Marc Furrer
La région de la ville fédérale
en tant qu'espace métropolitain
Mise en oeuvre
de la motion 06.3421
Double voie
sur le tronçon Buchs-Sargans
Häberli-Koller Brigitte.
SESAR. Approche
en descente continue
Troisième correction du Rhône
L'écureuil, la martre
et la Fée Electricité
Fréquentation des pages Internet
de la Confédération
Quand la Confédération
communique
droit des personnes
et droit de la filiation
Taux de conversion
CIP-CN.
Renoncer à l'introduction
de l'initiative populaire générale
Hegetschweiler Rolf.
Couverture d'assurance.
Lacune en cas de décès du propriétaire
concernant le trafic marchandises
sur l'imposition du tabac.
Modification
en matière judiciaire,
policière et douanière.
Accord
avec la République française
CdG-CN.
Présence
des conseillers fédéraux
lors de l'examen
du rapport de gestion
au Conseil national
Choix du régime
de l'épuisement
en droit des brevets
par les intempéries 2005
dans le canton d'Obwald.
Prestations de la Confédération
sur le droit de la mer
Modification
Pression sur les salaires
de la construction
Constitutionnalité
d'une banque postale
Dialogue
sur les droits de l'homme
avec le président d'Azerbaïdjan
Déclassement
du tronçon Schaffhouse-Bargen
de la N4
Retour des réfugiés
tchétchènes
La ministre des affaires étrangères
creuse la tombe de notre neutralité
Répondre aux recommandations
du Comité contre le racisme
de l'ONU.
Mesures du Conseil fédéral
Test trichines
dans la production
porcine suisse
Accords d'indemnisation
avec l'ex-Union soviétique
Ouverture du marché de l'électricité.
Augmentation des tarifs
d'utilisation du réseau
Calcul des tarifs de l'électricité.
Faut-il revoir l'évaluation
du réseau et réviser la législation?
Accès Internet rapide
et efficace pour tous
Accords bilatéraux
et reconnaissance
du permis de chasse
Affaiblissement
des capacités diagnostiques
du médecin de première ligne
Incapacité de travail et invalidité
de patients souffrant
de troubles psychiques
Baisse excessive
du tarif des laboratoires
Tarifs CFF.
Les pendulaires
pénalisés?
Des médicaments accessibles
aux plus pauvres
Maintien
de la fertilité des sols
Atteinte à la santé
et à l'environnement
due au cadmium
Capacités de diagnostic
insuffisantes
en cas de pandémie
de la grippe aviaire
Virus du papillome humain.
Vaccination pour les jeunes filles
et les jeunes femmes
Ordonnance sur le matériel de guerre.
Les Etats-Unis sont-ils impliqués
dans un conflit armé?
Développement
du réseau à fibre optique
Microcrédits
Introduction des instructions
concernant l'estimation
des titres non cotés
en vue de l'impôt sur la fortune
au 1er janvier 2009
Combien de citoyens binationaux
siègent
dans deux parlements
de pays différents?
Une arme d'ordonnance suisse
pour un garde du corps
d'un premier ministre étranger
La Suisse, pôle d'attraction
pour des centres de calcul
sûrs et écologiques?
Traitement
pour les personnes étrangères
victimes de violences domestiques
Discours antisémite
du président iranien
devant l'ONU
Horaires de vol
de l'aérodrome militaire
de Meiringen-Unterbach
Financement des mesures relatives
au marché du travail
Mise au concours des postes
et évaluation des cadres au DDPS
Liste de contrôle AI.
Suspicion arbitraire
discriminatoire
Soins aux personnes
âgées prodigués
par des sans-papiers
DDC. Mise en oeuvre des pratiques
de bonne gouvernance,
des droits de l'homme
et de l'égalité des sexes
Nos barrages sont-ils sûrs?
Combien nous coûte Schengen?
HES privée.
Filière d'étude en hôtellerie