Bulletin officiel
Session d'automne 2010
Conseil national Chambres réunies
Conseil des Etats
 
01. Séance / 13.09.10-14h30
02. Séance / 14.09.10-08h00
03. Séance / 15.09.10-08h00
04. Séance / 15.09.10-15h00
05. Séance / 16.09.10-08h00
06. Séance / 20.09.10-14h30
07. Séance / 21.09.10-08h00
08. Séance / 22.09.10-15h00
09. Séance / 23.09.10-08h00
10. Séance / 27.09.10-14h30
11. Séance / 28.09.10-08h00
12. Séance / 29.09.10-08h35
13. Séance / 29.09.10-15h00
14. Séance / 30.09.10-08h00
10.017Pour des véhicules
plus respectueux des personnes.
Initiative populaire.
Loi sur le CO2. Révision
10.045Délégation
AELE/Parlement européen.
Rapport
vidéo (Windows Media Player)Bänziger Marlies (G, ZH)
vidéo (Windows Media Player)Cassis Ignazio (RL, TI)
10.9009Interventions parlementaires
concernant les grands prédateurs
en Suisse
09.3790Motion Freysinger Oskar.
Dénoncer
la Convention de Berne
10.3098Motion Amherd Viola.
Régulation de la population
de loups en Suisse.
Marge de manoeuvre
10.3264Motion Fournier Jean-René.
Révision de l'article 22
de la Convention de Berne
09.3813Motion Schmidt Roberto.
Convention de Berne. Rétrogradation
du loup dans la catégorie
des espèces de faune protégées
09.3812Motion Schmidt Roberto.
Régulation
des populations de loups
et d'autres prédateurs
09.3951Motion Lustenberger Ruedi.
Prévention des dégâts causés
par les grands prédateurs
10.3008Motion CEATE-CN.
Prévention des dégâts
causés par les grands prédateurs
10.3605Motion Hassler Hansjörg.
Gestion des grands prédateurs.
Faciliter la régulation
10.3242Motion Hassler Hansjörg.
Soutien de la Confédération
pour la protection
des troupeaux
contre les grands carnivores
08.3622Motion Thorens Goumaz Adèle.
Meilleure protection des troupeaux
contre les grands prédateurs
09.3814Motion Schmidt Roberto.
Planification
de l'exploitation des alpages
09.4318Motion Teuscher Franziska.
Gardiennage
des troupeaux de moutons
10.3016Motion Moser Tiana Angelina.
Protection des troupeaux
de moutons estivés
09.3952Interpellation Lustenberger Ruedi.
Plans grands prédateurs
10.3014Motion CTT-CN.
Nouveau système de perception
de la redevance radio et télévision
10.3264Motion Fournier Jean-René.
Révision de l'article 22
de la Convention de Berne
09.4067Motion Gutzwiller Felix.
Chaos en sous-sol.
Nécessité de compléter la loi
sur l'aménagement du territoire
10.3345Motion CEATE-CN.
Prise en compte
de la date de mise en service
au lieu de la date
d'annonce pour la RPC
10.3348Postulat CEATE-CN.
Sécuriser notre réseau
de transmission
et de distribution d'électricité
09.502Initiative parlementaire
groupe libéral-radical.
Interventions parlementaires.
Assurer la transparence des coûts
09.513Initiative parlementaire
Zisyadis Josef.
Commission fédérale
des religions
09.506Initiative parlementaire
Prelicz-Huber Katharina.
Accès aux rives des lacs et
aux cours d'eau sur territoire suisse
09.518Initiative parlementaire
Tschümperlin Andy.
Création de l'initiative législative
15. Séance / 01.10.10-08h00