Session de printemps 2012
Conseil des Etats |
Question Fridez Pierre-Alain.
Caisse-maladie EGK.
Hausse des primes en cours d'année.
Comment éviter de telles dérives?
Question Stahl Jürg.
Prix des médicaments.
Révision de la comparaison des prix
avec l'étranger
Question Müller-Altermatt Stefan.
Des expériences
avec des virus hautement toxiques
sont-elles réalisées aussi en Suisse?
Question Bulliard-Marbach Christine.
Bourses du Conseil européen
de la recherche
Question Bulliard-Marbach Christine.
Accroître les capacités cliniques
au moyen de programmes
d'apprentissage en ligne
Question Wobmann Walter.
Abus commis par Azem Syla
Question Caroni Andrea.
Recherche de criminels
par champ d'antennes.
Manque de bases légales
Question Schmid-Federer Barbara.
Investigations secrètes.
Etat des travaux
Question Hiltpold Hugues.
Signature
de l'accord commercial
anti-contrefaçon par la Suisse
Question Pieren Nadja.
Requérants d'asile.
Rapatriement en Tunisie
Question Rickli Natalie Simone.
Halte aux congés et aux sorties
pour les personnes internées
Question Gmür Alois.
Initiative sur le renvoi.
Etat de la mise en oeuvre
Question Teuscher Franziska.
Soins de santé dans les centres
d'hébergement pour requérants d'asile
Question Roth-Bernasconi Maria.
Une tentative de strangulation
prise à la légère
Question Reimann Maximilian.
Avantages fiscaux
et lamentations fédérales
Question Feller Olivier.
Règles relatives aux abus
en matière d'informations d'initiés
au sein de l'administration
Question Poggia Mauro.
Les assureurs-maladie
privés font la loi.
Que fait la FINMA?
Question Malama Peter.
Abaisser le montant de la valeur
des marchandises importées
en franchise de TVA
afin de garantir les emplois
Question Kaufmann Hans.
Standards de solvabilité
applicables aux assurances
Leutenegger Oberholzer Susanne.
Importation de marchandises
par des voyageurs.
Franchise douanière et fiscale
Leutenegger Oberholzer Susanne.
Principe de l'apport de capital.
Perte de recettes
pour les collectivités
Question Hurter Thomas.
Aider les régions frontalières
Question Mörgeli Christoph.
Convention contre
les doubles impositions
avec les Etats-Unis.
Y a-t-il un plan B en cas d'échec?
Question John-Calame Francine.
Nomination des membres
de la Commission de surveillance
du Fonds de compensation
de l'assurance-chômage (1)
Question Hodgers Antonio.
Discrimination des non résidents
aux postes de cadre
aux Hôpitaux universitaires de Genève
Question Romano Marco.
Salaires en euros.
La commission tripartite
peut-elle les interdire?
Leutenegger Oberholzer Susanne.
Franc fort
Question Pantani Roberta.
Liste noire.
Effets pervers sur les échanges
commerciaux avec l'Italie
Question Naef Martin.
Accord de libre-échange avec la Chine.
Camps de travaux forcés
Question Leutenegger Filippo.
Soutien à la famille
d'Alex Reich
Question Freysinger Oskar.
Dialogue sino-tibétain
Question Moser Tiana Angelina.
Immolations par le feu au Tibet (1)
Question Moser Tiana Angelina.
Immolations par le feu au Tibet (2)
Question Graf Maya.
Droits de l'homme.
La situation empire au Tibet
Question Pieren Nadja.
Manquements graves
dans les ambassades suisses
au Cameroun et en Thaïlande
Question Gössi Petra.
Situation de la communauté
des réfugiés tibétains au Népal
et aide au développement
Question Glanzmann-Hunkeler Ida.
Avenir
de la Sécurité militaire
Question Badran Jacqueline.
Avions de combat
et commandes compensatoires
Question Fridez Pierre-Alain.
Economies au sein du DDPS
Question Hiltpold Hugues.
Evaluation des candidatures
pour la Fête fédérale de lutte 2016
Question Pieren Nadja.
Ordonnance
sur les guides de montagne
et les organisateurs
d'autres activités à risque.
Autorisations obligatoires
Question van Singer Christian.
Le Conseil fédéral compte-t-il
interdire le tétrafluoropropène?
Question van Singer Christian.
Réaménager le tunnel routier
du Gothard dans l'actuel
tunnel ferroviaire
Question Rossini Stéphane.
Rénovation de l'autoroute A9
et ligne électrique enterrée
Question Quadri Lorenzo.
Assainissement du tunnel
du Saint-Gothard
et mesures d'accompagnement
Domanda Quadri Lorenzo.
Risanamento del Gottardo
e misure accompagnatorie
Question Fehr Hans-Jürg.
Dépôts en couches géologiques
profondes. Etude sur l'image
Question Fehr Hans-Jürg.
Dépôts en couches géologiques
profondes. Pas d'indemnisation
des régions d'implantation?
Question de Courten Thomas.
Objectifs cantonaux
d'assainissement inacceptables?
Question Schneeberger Daniela.
Rénovation
du tunnel du Belchen
Question Feri Yvonne.
Exécution lacunaire
dans le domaine de l'assainissement
des débits résiduels
Question Regazzi Fabio.
Trafic lourd transalpin.
Quels sont les chiffres?
Question Teuscher Franziska.
Assainissement des bâtiments
contenant de l'amiante
en Suisse
Question Parmelin Guy.
Avancement
des projets ferroviaires
Question Borer Roland F.
Négociations avec l'étranger.
Eviter de mélanger les dossiers
Question Borer Roland F.
Procédures d'approche et de décollage
à l'aéroport de Zurich.
Des droits plus étendus
qu'en Allemagne
pour la population allemande
Question Leutenegger Filippo.
L'OFEV feint-il d'ignorer
des milliers de polluants?
Question Kiener Nellen Margret.
Rétablir la transparence
en ce qui concerne l'IFSN
Question Malama Peter.
Liste d'attente RPC.
Le tournant énergétique
prend du retard
Question Sommaruga Carlo.
Ministère public de la Confédération.
L'autorité de surveillance
a-t-elle consenti
à l'arrêt de l'enquête?
Rapport du Conseil fédéral
à sous-munitions.
Loi sur le matériel de guerre.
Modification
Complément
aux diverses conventions
Convention avec la Roumanie
Convention avec la Roumanie
Convention avec la Suède
Convention avec Singapour
Convention avec Malte
Convention avec la Slovaquie
Convention
avec la République de Corée
Convention avec l'Espagne
Convention
avec les Emirats Arabes Unis
Convention avec Hong Kong
Convention avec la Russie
Bureau-CE.
Compensation du renchérissement
pour les indemnités
allouées aux parlementaires
et pour la prévoyance professionnelle
des parlementaires
Amherd Viola.
Harmonisation
de l'exécution pénale.
Nouvelle loi-cadre
Neirynck Jacques.
Modification de l'article 119
de la Constitution
groupe socialiste.
Partis politiques.
Transparence des comptes
Thorens Goumaz Adèle.
Pour une gestion durable
des eaux de pluie
de Buman Dominique.
Réintroduction de la clause cantonale
dans l'assurance-chômage
Glanzmann-Hunkeler Ida.
Autoriser dans l'espace public
les symboles de l'Occident chrétien
