Bulletin officiel
Session d'été 2011
Conseil des Etats Conseil national
Chambres réunies
 
01. Séance / 30.05.11-17h15
02. Séance / 31.05.11-08h15
03. Séance / 01.06.11-08h15
04. Séance / 01.06.11-15h00
05. Séance / 06.06.11-16h15
06. Séance / 07.06.11-08h15
07. Séance / 08.06.11-08h15
08. Séance / 09.06.11-08h15
09. Séance / 14.06.11-16h15
10. Séance / 15.06.11-08h35
11. Séance / 15.06.11-15h00
11.020Encouragement de la culture
pour la période 2012-2015
(Message culture)
11.3049Motion Maissen Theo.
Chaire universitaire
de romanche
09.3546Motion Brändli Christoffel.
Transparence dans le financement
de l'assurance de base sociale
11.3099Motion Graber Konrad.
Réforme structurelle.
Modifier les ordonnances
relatives
à la prévoyance professionnelle
11.3113Motion Luginbühl Werner.
AVS et AI.
Adoption de règles budgétaires
11.3180 11.3182Motion Gutzwiller Felix.
Financement transitoire
pour les associations faîtières
du domaine de la formation continue
vidéo (Windows Media Player)Gutzwiller Felix (RL, ZH)
vidéo (Windows Media Player)Savary Géraldine (S, VD)
vidéo (Windows Media Player)Burkhalter Didier, conseiller fédéral
11.3313Postulat Recordon Luc.
Taux de cotisation LPP
par catégorie d'âge
11.3036Interpellation Savary Géraldine.
Expertises en matière
d'assurances sociales.
Un besoin de transparence
11.3183Postulat Maury Pasquier Liliane.
Professions de la santé.
Indépendants,
mais à quel prix?
11.3176Interpellation Altherr Hans.
Le contrôle du marché
des médicaments.
Une mission des pouvoirs publics
11.3306Interpellation Gutzwiller Felix.
Une limite de coûts de 100 000 francs
pour les thérapies médicales?
11.3064Postulat Bieri Peter.
Relève scientifique
suisse
11.9008Session extraordinaire.
Energie nucléaire
et énergies renouvelables
09.497 07.308Initiative parlementaire
CSEC-CN.
Bourses d'études.
Soutien fédéral
à la mobilité des étudiants
09.489Initiative parlementaire groupe
de l'Union démocratique du Centre.
Exportation des rentes AI
en parité du pouvoir d'achat
09.472Initiative parlementaire
CPE-CE.
Amélioration de l'efficacité
et de la coordination
des activités internationales
de l'Assemblée fédérale
12. Séance / 16.06.11-08h15
13. Séance / 16.06.11-15h00
14. Séance / 17.06.11-08h15