Bulletin officiel
Session d'automne 2011
Conseil des Etats Conseil national
Chambres réunies
 
01. Séance / 12.09.11-17h15
02. Séance / 13.09.11-08h15
03. Séance / 14.09.11-08h15
04. Séance / 15.09.11-08h15
11.9001Communications du président
11.032Traités internationaux
conclus en l'an 2010.
Rapport
11.036 11.3752 05.452Convention sur les armes
à sous-munitions.
Loi sur le matériel de guerre.
Modification
11.036Convention sur les armes
à sous-munitions.
Loi sur le matériel de guerre.
Modification
vidéo (Windows Media Player)Frick Bruno (CEg, SZ)
vidéo (Windows Media Player)Calmy-Rey Micheline, présidente de la Confédération
vidéo (Windows Media Player)Frick Bruno (CEg, SZ)
11.3752Postulat CPS-CE (11.036).
Avenir de l'artillerie
05.452Initiative parlementaire
Dupraz John.
Révision de la loi fédérale
sur le matériel de guerre
09.3694Motion Rechsteiner Rudolf.
Coopération au développement
et certification MSC.
Soutien aux pêcheurs locaux
09.3852Motion Segmüller Pius.
Intégration civique des Suisses
de l'étranger. Améliorer
l'information politique
11.3005Motion CPE-CN.
Réalisation de la résolution
adoptée
par l'Assemblée parlementaire
du Conseil de l'Europe
10.3231Motion Markwalder Bär Christa.
Année européenne
du bénévolat 2011.
Soutien
de la Confédération
10.3820 10.3838Motion Darbellay Christophe.
Obligation de servir
des vins suisses
dans les ambassades
11.3203Motion Brunschwig Graf Martine.
Suisses de l'étranger.
Coordination des services
de l'administration fédérale
et création d'un guichet unique
10.3863Motion Bänziger Marlies.
Mieux informer
sur les accords bilatéraux entre
la Suisse et l'Union européenne
11.048Atténuation de la force du franc.
Budget 2011, supplément IIa
05. Séance / 19.09.11-16h15
06. Séance / 20.09.11-08h15
07. Séance / 21.09.11-08h15
08. Séance / 22.09.11-08h15
09. Séance / 26.09.11-16h15
10. Séance / 27.09.11-08h15
11. Séance / 28.09.11-08h30
12. Séance / 28.09.11-15h00
13. Séance / 29.09.11-08h15
14. Séance / 30.09.11-08h15