Bulletin officiel
Session d'automne 2011
Conseil des Etats Conseil national
Chambres réunies
 
01. Séance / 12.09.11-17h15
02. Séance / 13.09.11-08h15
03. Séance / 14.09.11-08h15
04. Séance / 15.09.11-08h15
05. Séance / 19.09.11-16h15
06. Séance / 20.09.11-08h15
07. Séance / 21.09.11-08h15
08. Séance / 22.09.11-08h15
09. Séance / 26.09.11-16h15
10. Séance / 27.09.11-08h15
11.016Programme d'armement 2011
11.033Interdiction du groupe Al-Qaida
et des organisations apparentées
11.017Message sur l'immobilier du DDPS 2011
11.3753Postulat CPS-CE.
Vente de l'immobilier
du DDPS
11.3503Motion Hess Hans.
Les revenus et les recettes
du DDPS
doivent profiter au DDPS
10.3919 11.3754Motion Büchel Roland Rino.
Sport.
Accusations de corruption
et matchs truqués
11.3648Interpellation Lombardi Filippo.
Non à la fermeture
de la place d'armes
du Monte Ceneri
Interpellanza Lombardi Filippo.
No alla chiusura
della piazza d'armi
del Monte Ceneri
vidéo (Windows Media Player)
Lombardi Filippo (CEg, TI)
vidéo (Windows Media Player)
Maurer Ueli, Bundesrat
11.3649Interpellation Lombardi Filippo.
Commandant de la brigade
d'infanterie de montagne 9.
Le Tessin bredouille?
Interpellanza Lombardi Filippo.
Comandante della brigata
di fanteria di montagna 9.
Nessuna considerazione per il Ticino?
11.048Atténuation de la force du franc.
Budget 2011, supplément IIa
09.074Initiative sur l'épargne-logement
et "Accéder à la propriété
grâce à l'épargne-logement".
Initiatives populaires
11.028Loi sur les banques.
Modification (too big to fail)
09.3262Motion Rechsteiner Rudolf.
Mutualisation
de la prévoyance professionnelle
collective
10.3638Motion CCP-CN.
Constructions de la Confédération.
Efficacité énergétique
et énergies renouvelables
10.3949Motion
groupe libéral-radical.
Formalités douanières.
Rendre la tâche des PME
plus simple et moins chère
11.3002Motion CdF-CN (10.036).
Modifier le règlement
de la Caisse de pensions des CFF
et renoncer à tout assainissement
ultérieur de la caisse de pensions
d'une entreprise détenue
par la Confédération
ou liée à la Confédération
11.3511Motion Fournier Jean-René.
Assurance tremblement de terre
obligatoire
11. Séance / 28.09.11-08h30
12. Séance / 28.09.11-15h00
13. Séance / 29.09.11-08h15
14. Séance / 30.09.11-08h15