| 03.07.2001 (PDF) |
CdG-E |
Paiements de la Confédération en faveur de l’agriculture – une analyse des bénéficiaires des principaux types de paiement. Rapport du groupe de travail « politique agricole » de la CdG-E établi sur la base du rapport final de l’OPCA « Flux financiers de la politique agricole: analyse des principaux paiements de l’État en faveur de l’agriculture du point de vue des bénéficiaires » du 3 juillet 2001 |
| 12.02.2001 (PDF) |
CdG-E |
Flux financiers de la politique agricole: analyse des principaux paiements de l’État en faveur de l’agriculture du point de vue des bénéficiaires. Rapport final à l’attention des membres du groupe de travail « politique agricole » de la Commission de gestion du Conseil des États. Berne: OPCA, 12.2.2001 |
| 12.02.2001 (PDF) |
CdG-E |
Flux financiers de la politique agricole: analyse des principaux paiements de l’État en faveur de l’agriculture du point de vue des bénéficiaires. Rapport final à l’attention des membres du groupe de travail « politique agricole » de la Commission de gestion du Conseil des États. Berne: OPCA, 12.2.2001 |
| 29.06.2001 (PDF) |
CdG-N |
Problèmes d’exécution de la loi sur le blanchiment d’argent: la surveillance des intermédiaires financiers visés à l’article 2, alinéa 3, LBA. Rapport de la Commission de gestion du Conseil national du 29 juin 2001 |
| 22.05.2001 (PDF) |
CdG |
Rapport annuel 2000/2001 des Commissions de gestion et de la Délégation des Commissions de gestion des Chambres fédérales du 22 mai 2001 |
| 27.03.2001 (PDF) |
CdG-E |
Problèmes lors de la préparation et de l'organisation de l'exposition nationale 2001 (Expo.01): analyse dans le cadre de la haute surveillance parlementaire. Rapport de la Commission de gestion du Conseil des États du 27 mars 2001 |
| (PDF) |
|
Annexe: Rapport des Archives fédérales sur les expositions nationales |