Retourner à la page d’accueil
Accéder aux options de navigation
Accéder aux fonctions de recherche
Accéder aux commandes de navigation
Accéder à la fonction Accès direct
Accéder au contenu de la page
Accéder au contenu de la page
Contacts
Plan du site
Intranet
Extranet
Deutsch
Italiano
English
L'Assemblée fédérale - Le Parlement suisse
Recherche
Recherche
Recherche avancée
Organes et députés
Découverte des institutions
Elections et votes
Documentation
Curia Vista - Base de données des objets parlementaires
Bulletin officiel - les procès-verbaux
Dossiers
Dossiers - archives
Rapport sur l'armée 2010
Conseil fédéral
Consultation
Projet / message
Commission conseil prioritaire
Conseil prioritaire
Commission Second conseil
Second conseil
Elimination des divergences
Rapports
Discours
Faits et données chiffrées
Bibliothèque du Parlement
Open Data
Presse et services divers
Sessions
Recherche
10.089 Rapport sur l'armée 2010
Dernière actualisation: 10.11.2011
Chronologie
En bref
Résumés
Documents
Communiqués de presse
Liens
Documents d'actualité
Content und Tabelle
Grüne, 19.10.2011: Kampfjets: Der Bundesrat soll Klartext reden
Délibérations CN du 29.09.2011
(Divergences)
Grüne, 29.09.2011: Grüne beteiligen sich an Volksinitiative für Kampfjet-Moratorium
PS, 29.09.2011: Le peuple doit pouvoir se prononcer sur l’acquisition de nouveaux avions de combat: en moins de 24 heures, plus de 5’600 personnes ont signé la pétition socialiste
Délibérations CE du 28.09.2011
(Divergences)
GSoA, 28.09.2011: Politiker im Autopilot der Farner PR?
Les Verts, 28.09.2011: Les Verts réclament une enquête sans failles et la suspension du projet d’achat des avions de combats
Délibérations CN du 27.09.2011
(Divergences)
PDC, 27.09.2011: Position claire : le PDC veut que le peuple se prononce
PLR, 27.09.2011: Deux succès du PLR pour la sécurité de la Suisse et pour son économie. L’achat de nouveaux avions sera compris dans le budget de l’armée
Chronologie
Initiative populaire
Conseil fédéral
Avant-projet
Consultation
Projet / message
Initiative parlementaire
Initiative d'un canton
Motion
Commission conseil prioritaire
Conseil prioritaire
Commission Second conseil
Second conseil
Elimination des divergences
Vote final conseil prioritaire
Vote final second conseil
Le texte adopté
Référendum facultatif
Référendum obligatoire
Votation populaire
Entrée en vigueur
Informations complémentaires
Objets apparentés
Commissions concernées
Interventions parlementaires
Dossier: Rapport sur la politique de sécurité
Commissions de la politique de sécurité
Secrétariat
CH-3003 Berne
Tél. 031 322 97 58
Fax 031 322 99 75
www.parlement.ch
sik.cps@parl.admin.ch
Vous êtes ici:
Le Parlement suisse
>
Documentation
>
Dossiers
>
Rapport sur l'armée 2010