Zum Inhalt
Version imprimable

Recherche - Résultats

Nouvelle recherche Fil RSS (25 derniers résultats)
Page précédentePage 1 sur 16Page suivanteNombre de résultats: 385
  1. 15.059 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 10.12.15-08h15: 15.059 Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures. Adhésion

    15.059 Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures. Adhésion

  2. 14.086 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 03.12.15-08h15: 14.086 Convention de Minamata sur le mercure. Approbation

    Ständerat - Wintersession 2015 - Vierte Sitzung - 03.12.15-08h15 Conseil des Etats - Session d'hiver 2015 - Quatrième séance - 03.12.

  3. 14.022 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 25.09.15-08h20: 14.022 Loi sur le renseignement

    Ständerat - Herbstsession 2015 - Fünfzehnte Sitzung - 25.09.15-08h20 Conseil des Etats - Session d'automne 2015 - Quinzième séance - 25.09.

  4. 13.4117 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 24.09.15-08h15: 13.4117 Motion groupe de l'Union démocratique du Centre. Positions stratégiques concernant les relations entre la Suisse et l'Union européenne

    13.4117 Motion groupe de l'Union démocratique du Centre. Positions stratégiques concernant les relations entre la Suisse et l'Union européenne

  5. 13.074 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 23.09.15-15h00: 13.074 Stratégie énergétique 2050, premier volet. Pour la sortie programmée de l'énergie nucléaire (Initiative Sortir du nucléaire). Initiative populaire

    13.074 Stratégie énergétique 2050, premier volet. Pour la sortie programmée de l'énergie nucléaire (Initiative Sortir du nucléaire). Initiative populaire

  6. 13.074 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 23.09.15-08h25: 13.074 Stratégie énergétique 2050, premier volet. Pour la sortie programmée de l'énergie nucléaire (Initiative Sortir du nucléaire). Initiative populaire

    13.074 Stratégie énergétique 2050, premier volet. Pour la sortie programmée de l'énergie nucléaire (Initiative Sortir du nucléaire). Initiative populaire

  7. 15.3533 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 23.09.15-15h00: 15.3533 Interpellation Berberat Didier. Fiabilité déplorable de la ligne ferroviaire entre Neuchâtel et Berne

    15.3533 Interpellation Berberat Didier. Fiabilité déplorable de la ligne ferroviaire entre Neuchâtel et Berne

  8. 15.3785 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 23.09.15-15h00: 15.3785 Motion Föhn Peter. Aligner le droit du personnel de la Confédération sur le Code des obligations

    15.3785 Motion Föhn Peter. Aligner le droit du personnel de la Confédération sur le Code des obligations

  9. 13.074 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 22.09.15-08h15: 13.074 Stratégie énergétique 2050, premier volet. Pour la sortie programmée de l'énergie nucléaire (Initiative Sortir du nucléaire). Initiative populaire

    13.074 Stratégie énergétique 2050, premier volet. Pour la sortie programmée de l'énergie nucléaire (Initiative Sortir du nucléaire). Initiative populaire

  10. 13.074 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 21.09.15-15h15: 13.074 Stratégie énergétique 2050, premier volet. Pour la sortie programmée de l'énergie nucléaire (Initiative Sortir du nucléaire). Initiative populaire

    13.074 Stratégie énergétique 2050, premier volet. Pour la sortie programmée de l'énergie nucléaire (Initiative Sortir du nucléaire). Initiative populaire

  11. 15.023 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 17.09.15-08h15: 15.023 Fonds pour les routes nationales et le trafic d'agglomération (FORTA). Comblement du déficit et mise en oeuvre du programme de développement stratégique des routes nationales

    15.023 Fonds pour les routes nationales et le trafic d'agglomération (FORTA). Comblement du déficit et mise en oeuvre du programme de développement stratégique des routes nationales

  12. 15.051 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 16.09.15-08h15: 15.051 Diffusion des débats du Conseil des Etats dans les langues nationales. Classement

    15.051 Diffusion des débats du Conseil des Etats dans les langues nationales. Classement

  13. 15.3792 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 16.09.15-08h15: 15.3792 Motion Comte Raphaël. Augmentation du plafond d'intervention des organisations de cautionnement en faveur des PME

    15.3792 Motion Comte Raphaël. Augmentation du plafond d'intervention des organisations de cautionnement en faveur des PME

  14. 08.047 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 08.09.15-08h15: 08.047 Loi fédérale sur l'assurance-accidents. Modification

    Ständerat - Herbstsession 2015 - Zweite Sitzung - 08.09.15-08h15 Conseil des Etats - Session d'automne 2015 - Deuxième séance - 08.09.

  15. 15.3634 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 07.09.15-16h15: 15.3634 Interpellation Levrat Christian. Vote électronique

    Ständerat - Herbstsession 2015 - Erste Sitzung - 07.09.15-16h15 Conseil des Etats - Session d'automne 2015 - Première séance - 07.09.

  16. 06.441 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 19.06.15-08h15: 06.441 Initiative parlementaire Bonhôte Pierre. Pour une protection du consommateur contre les abus du démarchage téléphonique

    06.441 Initiative parlementaire Bonhôte Pierre. Pour une protection du consommateur contre les abus du démarchage téléphonique

  17. 15.3217 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 18.06.15-08h15: 15.3217 Interpellation Föhn Peter. Emplois dans les services de la Confédération. Aperçu des transferts dans les régions

    15.3217 Interpellation Föhn Peter. Emplois dans les services de la Confédération. Aperçu des transferts dans les régions

  18. 15.3160, 15.3091, 15.3107, 15.3108, 15.3153 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 18.06.15-08h15: 15.3160 Motion Kuprecht Alex. Eviter l'application de taux d'intérêt négatifs aux assurances sociales et éliminer l'inégalité de traitement entre les cantons, 15.3091 Postulat Bischof Pirmin. Taux d'intérêt négatifs. Conséquences pour les caisses de pension, les petits épargnants et les cantons, 15.3107 Interpellation Gutzwiller Felix. Effets et répercussions des taux d'intérêt négatifs de la Banque nationale suisse, 15.3108 Interpellation Janiak Claude. Politique de la Banque nationale suisse consistant à prélever des intérêts négatifs. Conséquences pour les propriétaires de logements, 15.3153 Interpellation Berberat Didier. Taux d'intérêt négatifs et institutions de prévoyance professionnelle

    15.3160 Motion Kuprecht Alex. Eviter l'application de taux d'intérêt négatifs aux assurances sociales et éliminer l'inégalité de traitement entre les cantons, 15.3091 Postulat Bischof Pirmin. Taux d'intérêt négatifs. Conséquences pour les caisses de pension, les petits épargnants et les cantons,

  19. 15.3053 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 17.06.15-08h30: 15.3053 Interpellation Berberat Didier. Fonds national suisse et respect des langues nationales

    15.3053 Interpellation Berberat Didier. Fonds national suisse et respect des langues nationales

  20. 15.3056 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 17.06.15-08h30: 15.3056 Interpellation Berberat Didier. Prix des journaux et périodiques étrangers en Suisse et franc fort. Troisième épisode

    15.3056 Interpellation Berberat Didier. Prix des journaux et périodiques étrangers en Suisse et franc fort. Troisième épisode

  21. 15.3374 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 17.06.15-08h30: 15.3374 Interpellation Recordon Luc. Etat du parc automobile d'occasion et énergie grise

    15.3374 Interpellation Recordon Luc. Etat du parc automobile d'occasion et énergie grise

  22. 14.085 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 16.06.15-08h15: 14.085 Mesures pour renforcer le rôle de la Suisse comme Etat hôte

    Ständerat - Sommersession 2015 - Zehnte Sitzung - 16.06.15-08h15 Conseil des Etats - Session d'été 2015 - Dixième séance - 16.06.

  23. 15.3219 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 16.06.15-08h15: 15.3219 Interpellation Berberat Didier. Syndrome d'épuisement professionnel et LAA

    15.3219 Interpellation Berberat Didier. Syndrome d'épuisement professionnel et LAA

  24. 14.063 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 15.06.15-15h15: 14.063 Loi sur l'asile. Restructuration du domaine de l'asile

    Ständerat - Sommersession 2015 - Neunte Sitzung - 15.06.15-15h15 Conseil des Etats - Session d'été 2015 - Neuvième séance - 15.06.

  25. 15.3214 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 10.06.15-08h15: 15.3214 Postulat Germann Hannes. Impact économique de l'entrée en vigueur du projet Swissness

    15.3214 Postulat Germann Hannes. Impact économique de l'entrée en vigueur du projet Swissness

Page précédentePage 1 sur 16Page suivanteNombre de résultats: 385
Vous êtes ici: Le Parlement suisse > Recherche > Recherche - Résultats