Retourner à la page d’accueil Accéder aux options de navigation Accéder aux fonctions de recherche Accéder aux commandes de navigation Accéder à la fonction Accès direct Accéder au contenu de la page Accéder au contenu de la page
Zum Inhalt
Version imprimable

Recherche - Résultats

Nouvelle recherche Fil RSS (25 derniers résultats)
Page précédentePage 1 sur 7Page suivanteNombre de résultats: 165
Trier:

  1. 12.068 - Bulletin officiel - Conseil national - 15.04.13-14h30: 12.068 Initiative pour les familles. Déductions fiscales aussi pour les parents qui gardent eux-mêmes leurs enfants. Initiative populaire

    12.068 Initiative pour les familles. Déductions fiscales aussi pour les parents qui gardent eux-mêmes leurs enfants. Initiative populaire

  2. 12.431 - Bulletin officiel - Conseil national - 21.03.13-15h00: 12.431 Initiative parlementaire Buttet Yannick. Renforcer la solidarité confédérale

    12.431 Initiative parlementaire Buttet Yannick. Renforcer la solidarité confédérale

  3. 12.3662 - Bulletin officiel - Conseil national - 19.03.13-08h00: 12.3662 Postulat CEATE-CN. Mesures concernant le logement

    Nationalrat - Frühjahrssession 2013 - Zwölfte Sitzung - 19.03.13-08h00 Conseil national - Session de printemps 2013 - Douzième séance - 19.03.

  4. 12.400 - Bulletin officiel - Conseil national - 14.03.13-08h00: 12.400 Initiative parlementaire CEATE-CN. Libérer les investissements dans le renouvelable sans pénaliser les gros consommateurs

    12.400 Initiative parlementaire CEATE-CN. Libérer les investissements dans le renouvelable sans pénaliser les gros consommateurs

  5. 12.064 - Bulletin officiel - Conseil national - 12.03.13-08h00: 12.064 De nouveaux emplois grâce aux énergies renouvelables (Initiative cleantech). Initiative populaire

    12.064 De nouveaux emplois grâce aux énergies renouvelables (Initiative cleantech). Initiative populaire

  6. 12.018 - Bulletin officiel - Conseil national - 04.03.13-14h30: 12.018 Arrêté fédéral sur le réseau des routes nationales. Adaptation

    Nationalrat - Frühjahrssession 2013 - Erste Sitzung - 04.03.13-14h30 Conseil national - Session de printemps 2013 - Première séance - 04.03.

  7. 11.3851, 11.3926 - Bulletin officiel - Conseil national - 14.12.12-08h00: 11.3851 Motion Stadler Markus. Relever l'objectif d'augmentation de la production des centrales hydrauliques suisses, 11.3926 Motion Luginbühl Werner. Identifier les possibilités d'exploitation de l'énergie hydraulique

    11.3851 Motion Stadler Markus. Relever l'objectif d'augmentation de la production des centrales hydrauliques suisses, 11.3926 Motion Luginbühl Werner. Identifier les possibilités d'exploitation de l'énergie hydraulique

  8. 12.016 - Bulletin officiel - Conseil national - 10.12.12-14h30: 12.016 Initiative populaire "pour les transports publics" et financement et aménagement de l'infrastructure ferroviaire

    12.016 Initiative populaire "pour les transports publics" et financement et aménagement de l'infrastructure ferroviaire

  9. 12.056 - Bulletin officiel - Conseil national - 04.12.12-08h00: 12.056 Election du Conseil fédéral par le peuple. Initiative populaire

    Gross Andreas (S, ZH), für die Kommission: Ich danke Ihnen, dass Sie so früh aufgestanden sind. Es geht um etwas, das die Politik in unserem Land grundsätzlich verändern würde.

  10. 12.3401 - Bulletin officiel - Conseil national - 24.09.12-14h30: 12.3401 Motion CTT-CE (12.043). Encourager davantage le transfert du trafic

    12.3401 Motion CTT-CE (12.043). Encourager davantage le transfert du trafic

  11. 12.3652 - Bulletin officiel - Conseil national - 24.09.12-14h30: 12.3652 Motion CEATE-CN. Elaboration d'un plan directeur pour un développement intelligent de l'électromobilité

    12.3652 Motion CEATE-CN. Elaboration d'un plan directeur pour un développement intelligent de l'électromobilité

  12. 10.3646 - Bulletin officiel - Conseil national - 17.09.12-14h30: 10.3646 Postulat Hodgers Antonio. Appel d'offre de la Confédération. Equité entre les régions linguistiques

    10.3646 Postulat Hodgers Antonio. Appel d'offre de la Confédération. Equité entre les régions linguistiques

  13. 11.480 - Bulletin officiel - Conseil national - 13.09.12-08h00: 11.480 Initiative parlementaire groupe de l'Union démocratique du Centre. Ordonnances du Conseil fédéral. Droit de veto du Parlement

    11.480 Initiative parlementaire groupe de l'Union démocratique du Centre. Ordonnances du Conseil fédéral. Droit de veto du Parlement

  14. 12.3406, 12.3413 - Bulletin officiel - Conseil national - 14.06.12-08h00: 12.3406 Interpellation urgente groupe de l'Union démocratique du Centre. Effets présumés d'une crise bancaire européenne majeure sur la Suisse, 12.3413 Interpellation urgente groupe socialiste. Turbulences monétaires. La pression à la hausse qui s'exerce sur le franc a de graves conséquences pour l'économie suisse

    12.3406 Interpellation urgente groupe de l'Union démocratique du Centre. Effets présumés d'une crise bancaire européenne majeure sur la Suisse, 12.3413 Interpellation urgente groupe socialiste. Turbulences monétaires. La pression à la hausse qui s'exerce sur le franc a de graves conséquences pour

  15. 12.043 - Bulletin officiel - Conseil national - 12.06.12-08h00: 12.043 Transfert du trafic. Rapport 2011

    Nationalrat - Sommersession 2012 - Zwölfte Sitzung - 12.06.12-08h00 Conseil national - Session d'été 2012 - Douzième séance - 12.06.

  16. 10.018 - Bulletin officiel - Conseil national - 06.06.12-08h00: 10.018 De l'espace pour l'homme et la nature (Initiative pour le paysage). Initiative populaire

    10.018 De l'espace pour l'homme et la nature (Initiative pour le paysage). Initiative populaire

  17. 12.018 - Bulletin officiel - Conseil national - 31.05.12-15h00: 12.018 Arrêté fédéral sur le réseau des routes nationales. Adaptation

    Nationalrat - Sommersession 2012 - Fünfte Sitzung - 31.05.12-15h00 Conseil national - Session d'été 2012 - Cinquième séance - 31.05.

  18. 10.092 - Bulletin officiel - Conseil national - 31.05.12-08h00: 10.092 Via sicura. Renforcer la sécurité routière

    Nationalrat - Sommersession 2012 - Vierte Sitzung - 31.05.12-08h00 Conseil national - Session d'été 2012 - Quatrième séance - 31.05.

  19. 10.019 - Bulletin officiel - Conseil national - 31.05.12-08h00: 10.019 Loi sur l'aménagement du territoire. Révision partielle

    Nationalrat - Sommersession 2012 - Vierte Sitzung - 31.05.12-08h00 Conseil national - Session d'été 2012 - Quatrième séance - 31.05.

  20. 12.018 - Bulletin officiel - Conseil national - 31.05.12-08h00: 12.018 Arrêté fédéral sur le réseau des routes nationales. Adaptation

    Nationalrat - Sommersession 2012 - Vierte Sitzung - 31.05.12-08h00 Conseil national - Session d'été 2012 - Quatrième séance - 31.05.

  21. 12.008 - Bulletin officiel - Conseil national - 03.05.12-08h00: 12.008 Programme de la législature 2011-2015

    Nationalrat - Sondersession 2012 - Dritte Sitzung - 03.05.12-08h00 Conseil national - Session spéciale 2012 - Troisième séance - 03.05.

  22. 10.019 - Bulletin officiel - Conseil national - 01.03.12-08h00: 10.019 Loi sur l'aménagement du territoire. Révision partielle

    Nationalrat - Frühjahrssession 2012 - Fünfte Sitzung - 01.03.12-08h00 Conseil national - Session de printemps 2012 - Cinquième séance - 01.03.

  23. 09.474 - Bulletin officiel - Conseil national - 01.03.12-08h00: 09.474 Initiative parlementaire CEATE-CE. Flexibilisation de la politique forestière en matière de surface

    09.474 Initiative parlementaire CEATE-CE. Flexibilisation de la politique forestière en matière de surface

  24. 10.471 - Bulletin officiel - Conseil national - 28.02.12-08h00: 10.471 Initiative parlementaire Nordmann Roger. Pour une enquête spéciale de la FINMA sur les dysfonctionnements de l'UBS dès l'an 2000

    10.471 Initiative parlementaire Nordmann Roger. Pour une enquête spéciale de la FINMA sur les dysfonctionnements de l'UBS dès l'an 2000

  25. 09.3456 - Bulletin officiel - Conseil national - 21.12.11-15h00: 09.3456 Motion Favre Laurent. Défiscalisation des revenus de la RPC pour la consommation électrique privée

    09.3456 Motion Favre Laurent. Défiscalisation des revenus de la RPC pour la consommation électrique privée

Page précédentePage 1 sur 7Page suivanteNombre de résultats: 165
Vous êtes ici: Le Parlement suisse > Recherche > Recherche - Résultats