-
Votation populaire du 17 juin 2007 Modification du 6 octobre 2006 de la loi fédéra 17.06.2007 Votation populaire du 17 juin 2007 Modification du 6 octobre 2006 de la loi fédéra
-
Votations 2007 Votation populaire du 5 juin 2005 Arrêté fédéral du 17 décembre 2004 portant approbation et mise en oeuvre des accords bilatéraux d'as
-
du 17 juin 2008 7 septembre 2007, la commission a chargé son secrétariat d’élaborer, conjointement ont été réunis dans un rapport dont la CIP a pris acte le 17 juin 2008.
-
d’être accepté en votation populaire. de l’initiative populaire ou son rejet en votation populaire. votation populaire, un vote sur l’initiative populaire est quand même organisé.
-
les campagnes de votation fédérales. projet soumis à votation 20 juin 2003
-
Date de la votation populaire Lors de chaque votation populaire, un dossier l'initiative populaire générale
-
d’être accepté en votation populaire. de l’initiative populaire ou son rejet en votation populaire. après sa base constitutionnelle, à cause du résultat d’une votation populaire sur une
-
l'AI qu'après la votation populaire sur la 5e révision de l'AI. et 15 février 2007 (Interpharma, vips [Association des entreprises pharmaceutiques en Suisse], phar La discussion par article devrait avoir lieu le 4 mai 2007.
-
Session d'été 2007 - rétrospective ats Vendredi 22 juin 2007 outre accepté en votation finale la modification de son règlement (réforme de la procédure pour le sur l´initiative populaire "Contre le bruit des avions de combat à réaction dans les zones touristi
-
du 27 août 2007 d’un projet soumis à votation et les personnes ayant obtenu la tenue d’une votation 1.1 Initiative parlementaire Gross Andreas du 20 juin
-
Chapitre 2 Temps d’antenne gratuit avant une votation populaire fédérale Avant une votation populaire fédérale, la Société suisse de radiodiffusion et télévision (SSR) et le temps d’antenne précédant une votation populaire au sens de l’art.
-
Votation populaire ZSL, 17.10.06: Referendum 5. OFAS : 5e révision de l'AI: Votation populaire du 17 juin 2007
-
Session d'automne 2007 - rétrospective ats Vendredi 5 octobre 2007 sur l´initiative populaire "Pour des naturalisations démocratiques" Jeudi 4 octobre 2007
-
17. Service de documentation -3- Rétrospective de la législature 2003-2007 Jean-Claude Hayoz (4, 5, 6, 7, 9, 17, 18), Boris Burri (10)
-
11.03.2007 Lors de chaque votation populaire, un dossier Parmelin Guy (V, VD) 17
-
2 LA PROBLÉMATIQUE 17 LAI Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité Org DFI Ordonnance du 28 juin 2000 sur l’organisation du Département fédéral de
-
novembre 2007 options en vue de la mise en œuvre de l’initiative, puis, le 16 février 2007, elle a mis résultats de cette consultation, la commission a décidé, le 27 août 2007, par 12 voix
-
2007– du 16 février 2007
-
débuter en juin 2007 et l’exploitation commerciale avec des trains de voyageurs du tunnel de base du Ceneri fin avril 2007. juin 2007, les CdF, la DélFin et les CdG dans le cadre de leurs compétences de
-
Session d'été 2008 - rétrospective ats Vendredi 13 juin 2008 Jeudi 12 juin 2008
-
Votation populaire du 17 juin 2007 Modification du 6 octobre 2006 de la loi fédér 17.06.2007 17.06.2007
-
Votations 2007 Votation populaire du 27 novembre 2005 Arrêté fédéral du 17 juin 2005 concernant Une initiative populaire intitulée « pour des aliments produits sans manipulations génétiques » exig
-
Votation populaire du 7 mars 2010 31 mai - 18 juin 29 novembre - 17 décembre
-
-
02.046 Politique agricole 2007 24-03-2000 CE La loi est adoptée en votation finale. Message du 17 novembre 1999 concernant l'adhésion de la Suisse au Centre international pour