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  1. 11.3338, 09.4082, 11.3403, 11.3398, 11.3375, 11.3376, 11.3417 - Bulletin officiel - Conseil national - 06.12.11-08h00: 11.3338 Motion Rutschmann Hans. Supprimer le droit de recours des associations pour les projets en matière d'énergie, 09.4082 Motion Cathomas Sep. Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables. Accélération de la procédure d'autorisation, 11.3403 Motion groupe libéral-radical. Production d'énergie renouvelable. Limiter la bureaucratie et accélérer les procédures, 11.3398 Motion von Siebenthal Erich. Valoriser le potentiel des énergies renouvelables indigènes au lieu de l'amoindrir, 11.3375 Motion Noser Ruedi. Encourager les compteurs intelligents en Suisse, 11.3376 Motion Noser Ruedi. Normes d'efficacité énergétique applicables aux appareils électriques. Elaborer une stratégie des meilleurs appareils pour la Suisse, 11.3417 Motion groupe du Parti bourgeois-démocratique. Système d'incitation pour promouvoir les installations solaires servant à la production de chaleur

    11.3338 Motion Rutschmann Hans. Supprimer le droit de recours des associations pour les projets en matière d'énergie, 09.4082 Motion Cathomas Sep. Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables. Accélération de la procédure d'autorisation, 11.3403 Motion groupe libéral-radical.

  2. 11.3398 - Bulletin officiel - Conseil des Etats - 28.09.11-15h00: 11.3398 Motion von Siebenthal Erich. Valoriser le potentiel des énergies renouvelables indigènes au lieu de l'amoindrir

    11.3398 Motion von Siebenthal Erich. Valoriser le potentiel des énergies renouvelables indigènes au lieu de l'amoindrir

  3. 11.3398 - Bulletin officiel - Conseil national - 09.06.11-08h00: 11.3398 Motion von Siebenthal Erich. Valoriser le potentiel des énergies renouvelables indigènes au lieu de l'amoindrir

    11.3398 Motion von Siebenthal Erich. Valoriser le potentiel des énergies renouvelables indigènes au lieu de l'amoindrir

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