Rétrospective de la 44e législature des Chambres fédérales

Annexes

A.  Répartition des sièges au Conseil national et au Conseil des Etats
Répartion des sièges lors des élections au Conseil national de 1919 à 1995 A1 Répartion des sièges lors des élections au Conseil national de 1919 à 1995
Répartion des sièges au Conseil national par partis et par cantons en 1987, 1991 et 1995 A2 Répartion des sièges au Conseil national par partis et par cantons en 1987, 1991 et 1995
Proportion de femmes dans la population résidante, parmi les candidats et les élus, de 1991 à 1995 A3 Proportion de femmes dans la population résidante, parmi les candidats et les élus, de 1991 à 1995
Répartition des sièges au Conseil des Etats 1979-1991 A4 Répartition des sièges au Conseil des Etats 1979-1991
Partis et abréviations A5 Partis et abréviations

B. Mutations

Mutations à l'Assemblée fédérale et au Conseil fédéral de 1991 à 1995 B Mutations à l'Assemblée fédérale et au Conseil fédéral de 1991 à 1995

C. Tableaux

Objets traités par le Conseil national C1a Objets traités par le Conseil national
Objets traités par le Conseil des Etats C1b Objets traités par le Conseil des Etats
Charge de travail du Conseil national et du Conseil des Etats C2 Charge de travail du Conseil national et du Conseil des Etats
Heures de déliberation C3 Heures de déliberation

D. Statistiques sur les interventions  et les questions

Interventions personnelles d'après les auteurs D1 Interventions personnelles d'après les auteurs
Liste des conseillers et groupes d'après le nombre d'interventions déposées D2 Liste des conseillers et groupes d'après le nombre d'interventions déposées
Questions posées à l'heure des questions au Conseil national D3 Questions posées à l'heure des questions au Conseil national
Heure des questions: Liste des conseillers qui l'ont le plus souvent utilisée D4 Heure des questions: Liste des conseillers qui l'ont le plus souvent utilisée

E. Initiatives parlementaires traitées au cours de la 44e législature
Vue d'ensemble E1 Vue d'ensemble
Résultats des 200 initiatives parlementaires liquidées E2 Résultats des 200 initiatives parlementaires liquidées
Auteurs des 190 initiatives parlementaires déposées E3 Auteurs des 190 initiatives parlementaires déposées

F. Finances

Finances F Finances

G. Votations fédérales 1991-1995

Votations fédérales 1991-1995 G Votations fédérales 1991-1995

H. Rapports

Rapports publiés par les commissions de gestion H1 Rapports publiés par les commissions de gestion
Rapports de l'organe parlementaire de contrôle de l'administration H2 Rapports de l'organe parlementaire de contrôle de l'administration

I. Votations par appel nominal au cours de la 44e législature

Votations par appel nominal au cours de la 44e législature I Votations par appel nominal au cours de la 44e législature

J. Relation extérieures, 44e législature (1991-1995)

Relations extérieures J Relations extérieures

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