Rétrospective de la 44e législature des Chambres fédérales

6. Agriculture

Vue d'ensemble

Messages et rapports

	88.229	Initiative parlementaire. Loi sur l'alcool. Entraide en arboriculture (Berger)
	91.078	Arrêté sur la viticulture
	91.313	Initiative du canton de Berne. Encouragement de l'agriculture biologique
	92.010	Loi sur l'agriculture. Modification
	92.011	Septième rapport sur l'agriculture
	92.049	Détenteurs de bétail de la région de montagne. Contributions aux frais
	92.070	Agriculture. Initiatives populaires
	92.416	Initiative parlementaire (CER-CE). Contributions de solidarité dans l'agriculture
	93.039	Arrêté sur l'économie laitière 1988. Modification
	93.068	Coopérative suisse des céréales et matières fourragères. Modification de l'arrêté
	93.104	Loi fédérale sur les allocations familiales dans l'agriculture. Modification (Swisslex)
	93.115	Loi fédérale sur l'importation et l'exportation de produits agricoles transformés. Modification (Swisslex)
	94.012	Crédits d'investissements dans l'agriculture pour 1995-1997
	95.001	Loi sur le blé. Modification

v. aussi: Arrêté fédéral supprimant la réduction du prix du blé indigène financée par les droits de douane (Chap.7, 93.078)

Protection des animaux

	92.032	Abolition des expériences sur animaux. Initiative populaire
	92.059	Protection des animaux. Conventions
	93.082	CdG-CE. Difficultés d'application dans la protection des animaux
	93.102	Loi sur les épizooties. Modification (Swisslex)
	94.011-1	Protection des animaux. Convention (Prot. des animaux dans les élevages)
	94.011-2	Protection des animaux. Convention (Commerce international)
	94.050	Espèces migratrices appartenant à la faune sauvage. Convention

Rétrospective 1991-1995 - © Services du Parlement, CH-Berne

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