Rétrospective de la 44e législature des Chambres fédérales

2. Politique étrangère

Vue d'ensemble

Messages et rapports

91.033 Lanceurs européens Ariane. Production
91.041 Aide humanitaire internationale. Continuation
91.057 Coopération avec des Etats d'Europe centrale et orientale. Continuation
91.064 Délégation parlementaire auprès de l'AELE. Rapport
92.001 Association internationale des parlementaires de langue française (AIPLF). Rapport de la délégation
92.013 Délégation parlementaire auprès du Conseil de l'Europe. Rapport
92.019 Conseil de l'Europe. Rapport du Conseil fédéral
92.021 Musée international de la Croix-Rouge et du Croissant Rouge. Subvention
92.030 Délégation auprès de l'Union interparlementaire. Rapport
92.053 Adhésion de la Suisse à la Communauté européenne. Rapport
92.058 Exposition universelle spécialisée 1993 à Taejon
92.065 Coopération avec les Etats d'Europe centrale et orientale. Poursuite
93.003 Délégation AELE/Parlement européen. Rapport
93.013 Conseil de l'Europe. Rapport du Conseil fédéral
93.016 Délégation auprès du Conseil de l'Europe. Rapport
93.021 Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI). Nouveaux prêts (CERN et OMN)
93.040 Délégation auprès de l'Union interparlementaire. Rapport
93.050 Musée international de la Croix Rouge et du Croissant-Rouge. Subvention
93.051 CICR. Contribution
93.085 Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI). Nouveau prêt (Maison de l'environnement au Palais Wilson)
93.098 Politique étrangère en Suisse dans les années 90
93.099 Délégation AELE/Parlement européen. Rapport
93.100 Programme du Conseil fédéral après le refus de l'EEE (Swisslex)
94.001 Conseil de l'Europe. Rapport du Conseil fédéral
94.003 Lignes directrices Nord-Sud. Rapport
94.009 Délégation auprès du Conseil de l'Europe. Rapport complémentaire
94.027 Coopération transfrontalière et participation des cantons à la politique étrangère
94.029 Coopération technique et aide financière en faveur des pays en développement. Continuation
94.034 Délégation auprès de l'Union interparlementaire. Rapport
94.053 Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI) à Genève. Nouveau prêt (Fédération internationale des Sociétés de la Croix Rouge et du Croissant Rouge)
94.066 Association internationale des parlementaires de langue française (AIPLF). Rapport de la délégation
94.076 Délégation auprès de l'Assemblée parlementaire de la CSCE. Rapport
94.082 Fondation des immeubles pour les organisations internationales (FIPOI). Prêts (OMC et OMM)
94.083 Coopération avec les Etats d'Europe de l'Est
94.104 Délégation parlementaire auprès du Conseil de l'Europe
94.106 Délégation AELE / Parlement européen. Rapport
95.005 Conseil de l'Europe. Rapport du Conseil fédéral
95.023 Politique suisse de l'intégration. Rapport
95.032 Agence de Coopération Culturelle et Technique (ACCT). Adhésion
95.037 Suisses du Congo belge et du Ruanda-Urundi. Sécurité sociale
95.041 Banques de développement. Participation de la Suisse à l'augmentation du capital
95.045 Don du Centre William Rappard à l'OMC. Conséquences financières

Conventions, accords et traités internationaux

91.004 Pactes internationaux relatifs aux droits de l'homme
91.039 Conférence internationale du Travail. 76e et 77e sessions
91.047 Assurance directe. Loi et accord
91.081 Conventions du Conseil de l'Europe. 5e rapport
92.015 Dopage. Convention du Conseil de l'Europe
92.020 Navigation maritime. Modification de la loi et conventions
92.045 Conférence internationale du Travail. 78e session
92.052 Accord sur l'EEE
92.057 Eurolex
92.069 AELE. République fédérative tchèque et slovaque. Accord
92.075 Entraide judiciaire. Traité avec l'Australie
93.047 CSCE. Convention relative à la conciliation et à l'arbitrage. Traités avec la Pologne et la Hongrie
94.024 Protocoles 9 et 10 Convention européenne des droits de l'homme (CEDH). Approbation
94.037 Convention sur les armes chimiques (CAC).
94.045 Conférence Internationale du Travail. 79e session
94.092 Adhésion de la Principauté de Liechtenstein à l'EEE. Adaption des relations contractuelles
94.099 Convention européenne des droits de l'homme (Convention européenne n°155)
95.017 Lutte contre la désertification et la sécheresse. Convention
95.026 Régime de transit. Convention
95.031 Loi sur la navigation maritime. Conventions internationales

Conventions, accords et traités internationaux

91.3035 Mo. du Conseil national (Commission) Conception de la politique étrangère de la Suisse
91.3279 Mo. Zimmerli. Reformulation des objectifs de la politique étrangère de la Suisse et des moyens dont elle disposera  

Rétrospective 1991-1995 - © Services du Parlement, CH-Berne

 

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