Langage simplifié
Parlnet
Contact
DE
FR
IT
RM
EN
Organes
Conseil national
Bureau Conseil national
Sous-commissions
Président
Membres A–Z
Membres par canton
Plan des sièges
Conseil des Etats
Bureau du Conseil des Etats
Président
Membres A–Z
Membres par canton
Plan des sièges
Commissions
Commissions thématiques
CPE
Rapports et procédures de consultation des CPE
Sous-commissions CPE
CAJ
Rapports et procédures de consultation des CAJ
CSSS
Rapports et procédures de consultation des CSSS
Sous-commissions CSSS
CEATE
Rapports et procédures de consultation des CEATE
Sous-commissions CEATE
CTT
Rapports et procédures de consultation des CTT
CER
Rapports et procédures de consultation des CER
CSEC
Rapports et procédures de consultation des CSEC
Sous-commissions CSEC
CPS
Rapports et procédures de consultation des CPS
CIP
Rapports et procédures de consultation des CIP
Sous-commissions CIP
Commissions de surveillance
CdF
Sous-commissions
CdG
Sous-commissions
Groupes de travail
Attributions
Rapports
Documents de base / Droits à l'information
Liens
CEP
Autres commissions
Commission des grâces CGra
Commission judiciaire CJ
Publications de la CJ
Postes mis au concours par la Commission judiciaire
Sous-commission CJ
Commission de l'immunité du Conseil national CdI-N
Publications CdI-N
Commission de rédaction CdR
CPA
Prestations et bases légales
Procédure d'évaluation
Publications
Rapports d'évaluation
Rapports annuels
Publications relatives au CPA
Commissions spéciales
CPL
Les présidents des commissions 2019–2021
Délégations
DélFin
Rapports
100 ans DélFin
DélCdG
Affaire Crypto AG
Affaire Daniel M.
Affaire Tinner
Rapports
Sécurité informatique du SRC
Inspection ISIS
Avis de droit
Conférence 2019
Liens
Loi sur le renseignement
requête déposée par «droitsfondamentaux.ch»
Délégation administrative
Groupe PIT
Délégations organisations parlementaires internationales
APF
Portrait
Calendrier
Activités
Bases légales
AELE/UE
Portrait
Calendrier
Activités
Bases légales
DCE
Portrait
Calendrier
Activités
Bases légales
Vidéos
UIP
Portrait
Activités
Bases légales
AP OTAN
Activités
Portrait
Bases légales
calendrier
AP OSCE
Portrait
Calendrier
Activités
Bases légales
Délégations pour les relations avec les parlements d'autres États
Bundestag
Activités
Bases légales
Parlement français
Activités
Bases légales
Parlement italien
Activités
Bases légales
Landtag du Liechtenstein
Activités
Bases légales
Parlement autrichien
Activités
Bases légales
Groupes parlementaires
Groupe UDC
Groupe socialiste
Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV.
Groupe libéral-radical
Groupe des VERT-E-S
Groupe vert'libéral
Partis représentés au Parlement
Assemblée fédérale
Modifications de la composition des conseils
Membres des conseils depuis 1848
Recherche avancée
Adresses
Indemnités des députés
Travail parlementaire
Votes
Banque de données sur le détail des votes CN
Qui a voté comment au Conseil national?
Fichiers xls à télécharger
Bulletin officiel
Le Bulletin officiel en détail
Histoire
Les 125 ans du Bulletin officiel de I’Assemblée fédérale
Curia Vista
Recherche avancée
Curia Vista expliquée
Réponses aux interventions parlementaires
Lire les dépliants
Interventions contenant un tableau ou un graphique
Sessions
Session en cours
Programmes des sessions - affichage dans l'agenda personnel
Textes soumis aux votes finaux
Sessions antérieures
Dates des sessions
Perspectives des sessions
Résumés
Recherche Bulletin officiel
Recherche Curia Vista
Élections
Renouvellement intégral du Conseil fédéral 2019
Législature – changement de législature
Informations concernant la 51e législature
Coronavirus – le Parlement pendant la pandémie
Chronologie des décisions
Le Parlement
Archive
Archive groupes
Présidence de groupe depuis 1917
Anciens groupes parlementaires
Archives des plans des sièges
Anciens présidents CN/CE
Chronologie CN
Chronologie CE
Rencontre des anciens présidents
Anciens parlementaires
Rétrospectives des législatures
État nominatif
Sessions extra muros
Session de printemps 2001 Lugano
Session d'automne 2006 à Flims
Commissions dissoutes
CCP
DSN
Rapports
Commission de réhabilitation CReha
Décisions CReha
Que prévoit la loi?
Nécrologie
Rétrospective des élections
Élection du Conseil national
Élection 1999
Élection 2003
Élection 2007
Élection 2011
Élection 2015
Élection 2019
Élection du Conseil des États
Élections en dehors cadre régulier
Élection 1999
Élection 2003
Élection 2007
Élection 2011
Élection 2015
Élection 2019
élection du président
Élection du Conseil fédéral
Renouvellement intégral 2019
élection du chancelier
Procédure élection président Confédération
Faits et données chiffrées
Objets
Actes législatifs
Parlementaires
Votations populaires
50e Législature : bilan
Durée des séances
Services du Parlement
Secrétaire général
Direction
Organigramme
Secrétaires généraux
Palais du Parlement
Rénovation et réaménagement du Palais du Parlement 2006–2008
Histoire du Parlement
portrait du Parlement
Attributions de l’assemblée fédérale
Arbitrage des conflits de compétence
Évaluation de l’efficacité
Finances
Procédure budgétaire
Instruments de gestion budgétaire
Types de crédits et plafonds de dépenses
Crédits supplémentaires
faktenblatt-sonderbotschaften
faktenblatt-staatsrechnung
Budget assorti d’un plan intégré des tâches et des finances
Garantie des constitutions cantonales
Droits d’amnistie et de grâce
Participation à la définition de la politique extérieure
Haute surveillance
Législation
lois fédérales
Constitution fédérale
Élaboration de la législation
Révision de la constitution
ordonnances
Élaboration des ordonnances
Élections
Élection du président de la Confédération
Élection du Conseil fédéral
faktenblatt-wahl-mitgliedern-der-bundesanwaltschaft-und-deren-aufsichtsbehoerde
Élection des juges fédéraux
Préservation de la sécurité intérieure et extérieure
Organisation de l’Assemblée fédérale
Le Conseil national et ses organes
Doyen de fonction
Le Bureau du Conseil national
Les commissions
Conseil national
Président/e du Conseil national
Bureau provisoire
Le Conseil des États et ses organes
Le Bureau du Conseil des États
Le Conseil des États
président/e du conseil des états
L’Assemblée fédérale (Chambres réunies)
Groupes parlementaires
Organes communs aux deux conseils
Fonctionnement du parlement
Travaux des conseils
Sessions
Objets soumis à délibération et procédure parlementaire
Actes édictés par l’Assemblée fédérale
Procédure applicable aux projets d’actes
Iv. pa., Iv. ct. et interventions
Question
Heure des questions
Interpellation
Motion
Initiative parlementaire
Postulat
Administration et infrastructure
Services du parlement
faktenblatt-parlamentsgebaeude
Statut de l’Assemblée fédérale
Le peuple et l’Assemblée fédérale
Requêtes et pétitions
Élection du conseil national
Publicité des débats
Référendums
Initiatives populaires
L’Assemblée fédérale et le Conseil fédéral
Levée de l’immunité et suspension provisoire
Constatation de l’incapacité à exercer une fonction
Interventions parlementaires
L’Assemblée fédérale et les tribunaux fédéraux
faktenblatt-amtsenthebung
Juridiction constitutionnelle
Les cantons et l’Assemblée fédérale
Élection du Conseil des États
Initiative déposée par un canton
Députés
Indemnités parlementaires
Rôle des députés dans le fonctionnement du parlement
Secret de fonction
Droit de déposer des propositions, des interventions et des initiatives
Devoir de récusation
Sanctions
Droit à l’information
Code vestimentaire
Obligation de participer aux séances
Droit de parole
Plan des sièges
Vote
statut juridique des députés
Immunité
Interdiction des mandats impératifs
Corruption
Obligation de signaler les intérêts
Incompatibilité
Lexique du Parlement
Liste des abréviations
Publications
Brochures
Fiches d'information
Études
Fonctionnement du Parlement
Droit parlementaire
Dossier sur la loi sur le Parlement
Les étapes d'une loi
Dossier Constitution fédérale
Réforme de la Constitution fédérale 1987–1999
Délibérations des commissions
Constitution fédérale de 1848
Débats parlementaires sur l'adhésion à la Société des Nations
Constitution fédérale / Adhésion de la Suisse à la Société des Nations
Femmes Politiques
Conquête de l’égalité
Sexisme et violence
Portraits
peter-von-roten
Actions au Palais du Parlement
Part des femmes au pouvoir politique
Langage simplifié
Services
Visite du Palais fédéral
Visites guidées
Infos hors sessions
Visites pendant la session
Visite thématique: les femmes sous la coupole Fédérale
Visites guidées pour enfants
Nous trouver
FAQ Visites pendant la session
Journées portes ouvertes
Salle des pas perdus - entretiens
Visites guidées annulées - nous vous faisons tout de même voyager
Visites virtuelles
Visite audio du Palais fédéral
Visite exposition
Accréditation des médias
Aide-mémoire journalistes
Votations populaires
Votations populaires – archives
Cahiers des délibérations
Bibliothèque du Parlement
Soutien à la recherche
Agenda
Actualités
Galerie de photos
Photos: conditions d'utilisation
En vedette
Guide de recherche
Notifications
Médiathèque
Hymne national suisse
Webcam
offres d'emploi
Stages universitaires auprès des Services du Parlement
Places d'apprentissage d'employés de commerce aux Services du Parlement
Contact
Adresse
Open Data / Services Web
Intégration du flux en direct
Loi sur la transparence
événements
Discours
Orateurs invités par le Parlement suisse
Séries Estivale
Relations internationales
Activités internationales des président-e-s
Voyages officiels effectués à l'étranger
Visites d'officiels étrangers
Conférences
Délégations interparlementaires
AELE/UE
Union interparlementaire
Assemblée parlementaire de la Francophonie
Assemblée parlementaire de l'OSCE
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée parlementaire de l'OTAN
Délégations bilatérales
Relations avec le Bundestag (Dél-D)
Relations avec le Parlement autrichien (Dél-A)
Relations avec le Parlement français (Dél-F)
Relations avec le Parlement italien (Dél-I)
Relations avec le Landtag du Liechtenstein (Dél-FL)
Actuel
Communiqués de presse
Activités internationales de l’Assemblée fédérale à l’étranger (PDF)
Activités internationales de l’Assemblée fédérale en Suisse (PDF)
Coopération technique parlementaire
Albanie
Mongolie
Macédoine du Nord
FAQ
Registres – Archives
Registre des activités internationales – Archives
Chronologie des relations internationales
...
Home
Commissions thématiques
CSSS
Sous-commissions CSSS
Sous-commissions CSSS
CSSS
Rapports et procédures de consultation des CSSS
Sous-commissions CSSS
Page Content
Planification des séances – Financement moniste
Sous-commission CSSS-N
Sous-commission CSSS-E
Planification des séances – Personnes qui prennent soin d'un proche
Sous-commission CSSS-N
Sous-commission CSSS-E
Planification des séances – Transmission des données
Sous-commission CSSS-N
Sous-commission CSSS-E
Financement moniste
Membres de la sous-commission du Conseil national
{{Res.personListDisplayTemplateAllItems}}
{{personListLetters(data_persisted_presidentPersonNumber)[0]}}
{{letter}}
{{letter}}
{{Res.brandingFooterBackToTop}}
Expression Console: