Rapports CTT-NRapports CTT-E
Subventions dommageables à la biodiversité dans le domaine des transports. Rapport de l’OFROU et de l’OFT , 13 Août 2021 (PDF)Changement de format
Récentes interruptions du réseau chez Swisscom, Service universel et services d'appels d'urgence. Rapport à la CTT. OFCOM, 18 juin 2020 (PDF)Changement de format
10.402 Iv. pa. Loi fédérale sur le fonds d'infrastructure pour le trafic d'agglomération et le réseau des routes nationales de même que pour les routes principales dans les régions de montagne et les régions périphériques. Modification
Rapport de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil des États du 16 avril 2010 (PDF)Changement de format
Loi sur le fonds d'infrastructure (LFInfr). Projet (PDF)Changement de format
08.520 Iv. pa. Suppression des signes distinctifs pour cycles
Rapport explicatif de la Commission des transports et des télécommunications du Conseil des États du 4 mai 2010 (PDF)Changement de format
Loi fédérale sur la circulation routière. Modification. Projet (PDF)Changement de format
09.473 Iv. pa. Loi fédérale sur les organes de sécurité des entreprises de transports publics (LOST)
Rapport de la Commission des transports et télécommunications du Conseil national du 3 novembre 2009 (PDF)Changement de format
Loi fédérale sur les organes de sécurité des entreprises de transports publics. Projet (PDF)Changement de format
Evolution future du réseau d'offices de poste
Rapport de l'Autorité de régulation postale à l'intention de la CTT-N (PDF)Changement de format
Annexe. Services postaux et marché postal: comparaison Suisse-Europe (PDF)Changement de format
Dopo Avanti
Propositions du DETEC pour aller de l'avant (PDF)Changement de format
17.304 Pour des routes plus sûres, des mesures maintenant!
15.456 Iv. Pa. Relever l’examen de contrôle périodique effectué par un médecin-conseil de 70 à 75 ans pour les conducteurs âgés
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