Membres du Conseil national

Suppléants

Membres du Conseil des Etats

Rôle et fonction

Le groupe PIT est un organe consultatif de la Délégation administrative. Il est l’interlocuteur des députés pour toutes les questions et demandes stratégiques relatives à l’utilisation et à l’évolution des systèmes d’information de l’Assemblée fédérale.

Il donne son avis à la Délégation administrative sur les questions ayant trait aux prestations numériques de l’Assemblée fédérale.

Il peut formuler des propositions à l’intention de la Délégation administrative. Celle-ci les examine en règle générale au cours de sa prochaine séance ordinaire. Un représentant ou une représentante du groupe PIT est convié à cette séance.

Le groupe PIT peut également s’adresser directement au domaine Prestations numériques s’il a des questions ou des requêtes à formuler.

Composition

Chaque groupe parlementaire nomme un représentant ou une représentante qui siège au sein du groupe PIT pour la durée d’une législature. Un suppléant ou une suppléante est désigné au sein de chaque groupe parlementaire pour chacun des membres du groupe PIT.

Les deux conseils sont équitablement représentés dans le groupe PIT.

Fréquence des séances

En règle générale, le groupe PIT se réunit quatre fois par an, un mercredi, de 9 h 15 à 13 h 15. Les séances sont fixées en fonction des réunions de planification PI des Services du Parlement et ont lieu, si possible, trois semaines avant ces réunions.

Au besoin, le groupe PIT peut organiser d’autres séances.

L’interlocuteur ou l’interlocutrice du groupe PIT au sein de la Délégation administrative est le délégué ou la déléguée de cette dernière.

Calendrier des séances pour 2024

Mercredi 10 janvier 2024, de 9 h 15 à 13 h 15 heures
Mercredi 20 mars 2023, de 9 h 15 à 13 h 15 heures
Mercredi 22 mai 2024, de 9 h 15 à 13 h 15 heures
Mercredi 14 août 2024, de 9 h 15 à 13 h 15 heures

Documents de base

Principes d’action (PDF)

Secrétariat