​​

 

Secrétaires généraux de l'Assemblée fédérale ​
Philippe Schwab2013 -
Christoph Lanz 2008 - 2013
Mariangela Wallimann-Bornatico1999 - 2008
Annemarie Huber-Hotz1992 - 1999
Jean-Marc Sauvant1981 - 1992
Alois Pfister1969 - 1981
Hans Brühwiler1954 - 1969
Frédéric Geissbühler1940 - 1954
Fritz Gygax 1919 - 1940

 

 

Secrétaires généraux adjoints de l'Assemblée fédérale ​
Martina Buol2013 -
Philippe Schwab2008 - 2013
Christoph Lanz 2005 - 2008
John Clerc1992 - 2007
Hanspeter Gerschwiler1988 - 2012
Annemarie Huber-Hotz1988 - 1992

 

 

Secrétaires du Conseil national
Pierre-Hervé Freléchoz2008 -
Ueli Anliker1993 - 2007
Frédéric Koehler1969 - 1992
Karl Huber1968
Charles Oser1952 - 1967
Oskar Leimgruber1944 - 1951
George Bovet1921 - 1943
Adolf von Steiger1919 - 1920
Hans Schatzmann1910 - 1918
Gottlieb Ringier1882 - 1909
Johann Ulrich Schiess1848 - 1881

 

 

Secrétaires du Conseil des États
Martina Buol2013 -
Philippe Schwab2008 - 2013
Christoph Lanz1992 - 2008
Annemarie Huber-Hotz1981 - 1992
Jean-Marc Sauvant 1968 - 1980
Felix Weber1952 - 1967
Charles Oser1944 - 1951
Oskar Leimgruber1934 - 1943
Robert Käslin1919 - 1934
Heinrich David1910 - 1918
Hans Schatzmann1882 - 1909
Wilhelm Gisi1879 - 1881
Johann Luzius Lütscher1873 - 1878
Jakob Kern-Germann1853 - 1872
Niklaus von Moos1848 - 1852

 

 

Bref historique

  • De 1848 aux années 1920: la fonction de secrétaire du Conseil national est assumée par le chancelier de la Confédération.
  • De 1848 à 1980: la fonction de secrétaire du Conseil des Etats est assumée par le vice-chancelier.
  • Des années 1920 à 1934: le procès-verbal des séances du Conseil national est rédigé par deux «simples» secrétaires ou traducteurs.
  • De 1934 à 1968: la fonction de secrétaire du Conseil national est de nouveau assumée par le chancelier de la Confédération.
  • De 1969 à 2007: le procès-verbal des séances du Conseil national est rédigé par deux «simples» secrétaires ou traducteurs.
  • Depuis 1981: la fonction de secrétaire du Conseil des Etats est assumée par un membre du Secrétariat général des Services du Parlement.
  • Depuis 2008: la fonction de secrétaire du Conseil national est assumée par un membre du secrétariat général des Services du Parlement.

 

Lors de la création de l'​Etat fédéral suisse, en 1848, le chancelier de la Confédération est notamment investi de la fonction de secrétaire du Conseil national et le vice-chancelier, de celle de secrétaire du Conseil des Etats.

Les années 1920 voient l'adoption du Règlement pour la Chancellerie fédérale, qui définit dans le détail les tâches de la chancellerie. Y est inscrite la nouvelle fonction de «secrétaire pour le service des Chambres fédérales», laquelle implique des tâches techniques et organisationnelles telles que celle d'assurer la circulation des dossiers entre les conseils. Lors des délibérations relatives à ce règlement, le Parlement établit par ailleurs que le chancelier de la Confédération continuera, dans la mesure du possible, à assister aux séances du Conseil national, mais qu'il n'en dressera plus le procès-verbal. Cette tâche est alors confiée à deux secrétaires ou à un secrétaire et un traducteur[1]. En conséquence, le chancelier n'est plus responsable que de la communication des affaires entre le Parlement et le Conseil fédéral; il n'entretient plus un contact aussi étroit avec le Conseil national et perd de son influence. Le Conseil des Etats souhaite pour sa part que le vice-chancelier continue à dresser le procès-verbal de ses séances et qu'il conserve ainsi sa fonction de secrétaire du conseil.

La décision d'attribuer la tenue du procès-verbal des séances du Conseil national à deux secrétaires ne fait toutefois pas l'unanimité. En 1934, le service qu'assurent ces derniers est fortement réduit: George Bovet, qui vient d'être nommé chancelier de la Confédération, conserve en effet sa fonction de secrétaire du Conseil national. Les chanceliers continueront de rédiger les procès-verbaux du Conseil national jusqu'en 1967-1968, date à laquelle le chancelier Karl Huber renonce à assumer les deux fonctions en parallèle. Au Conseil des Etats, le vice-chancelier occupera la fonction de secrétaire jusqu'en 1980, François Couchepin décidant alors de se consacrer uniquement à son mandat de vice-chancelier.

En 1962, la révision de la loi sur les rapports entre les conseils, qui règle notamment les rapports entre les Chambres fédérales et le Conseil fédéral, prévoit que les Services du Parlement jouiront d'une plus grande indépendance par rapport à la Chancellerie fédérale et, en particulier, que le secrétaire général de l'Assemblée fédérale sera désormais subordonné aux présidents des deux chambres. En 1972, les Services du Parlement sont définitivement séparés, du point de vue fonctionnel, de la Chancellerie fédérale, dont ils continuent cependant de dépendre du point de vue administratif. Enfin, avec la révision totale de la Constitution fédérale (Cst.), en 1999, les Services du Parlement deviennent entièrement indépendants de la chancellerie (art.155 et 179 Cst.).

Entre 1969 et 2007, les secrétaires du Conseil national se consacrent de nouveau exclusivement à la tenue du procès-verbal. Depuis 2008, ils ne portent plus le titre de rédacteur du procès-verbal, mais celui de secrétaire.​

 

[1] La liste ci-dessus mentionne uniquement, pour chaque occurrence, le premier des deux noms recensés dans l'Annuaire fédéral.

 

Sources

Annuaire fédéral 1848-2011

Parcours à travers l'histoire de la Chancellerie fédérale. Lien Internet (état​: 21.06.2011)