Parlnet
Contact
Langage simplifié
DE
FR
IT
RM
EN
Organes
Conseil national
Bureau Conseil national
Sous-commissions
Président/e
Membres A–Z
Membres par canton
Plan des sièges
Modifications Conseil national
Conseil des États
Bureau du Conseil des États
Président/e
Membres A–Z
Membres par canton
Plan des sièges
Modifications Conseil des Etats
Assemblée fédérale
Membres des conseils depuis 1848
Recherche avancée
Commissions
Commissions thématiques
CPE
Rapports et procédures de consultation des CPE
Sous-commissions CPE
CAJ
Rapports et procédures de consultation des CAJ
Sous-commissions CAJ
CSSS
Rapports et procédures de consultation des CSSS
Sous-commissions CSSS
CEATE
Rapports et procédures de consultation des CEATE
CTT
Rapports et procédures de consultation des CTT
CER
Rapports et procédures de consultation des CER
Sous-commissions CER
CSEC
Rapports et procédures de consultation des CSEC
CPS
Rapports et procédures de consultation des CPS
Sous-commissions CPS
CIP
Rapports et procédures de consultation des CIP
Commissions de surveillance
CdF
Sous-commissions
CdG
Sous-commissions
Groupes de travail
Attributions
Rapports
Documents de base / Droits à l'information
Liens
INSPECTION GESTION DE LA PANDÉMIE DE COVID-19
CEP
CEP Gestion par les autorités de la fusion d’urgence de Credit Suisse avec UBS
Autres commissions
Commission des grâces CGra
Commission judiciaire CJ
Publications de la CJ
Postes mis au concours par la Commission judiciaire
Sous-commission CJ
Commission de l'immunité du Conseil national CdI-N
Publications CdI-N
Commission de rédaction CdR
CPA
Prestations et bases légales
Procédure d'évaluation
Publications
Rapports d'évaluation
Rapports annuels
Publications relatives au CPA
Commissions spéciales
CPL
Délégations
DélFin
Rapports
100 ans DélFin
DélCdG
Affaire Crypto AG
Affaire Daniel M.
Affaire Tinner
Rapports
Sécurité informatique du SRC
Inspection ISIS
Avis de droit
Conférence 2019
Liens
Loi sur le renseignement
Droit d’accès
cyber
Inspections
Rapports annuels
Délégation administrative
Groupe PIT
Délégations organisations parlementaires internationales
APF
Portrait
Calendrier
Activités
Bases légales
AELE/UE
Portrait
Calendrier
Activités
Bases légales
DCE
Portrait
Calendrier
Activités
Bases légales
Vidéos
UIP
Portrait
Activités
Bases légales
AP OTAN
Activités
Portrait
Bases légales
calendrier
DP OCDE
Bases légales
Activités
AP OSCE
Portrait
Calendrier
Activités
Bases légales
Délégations pour les relations avec les parlements d'autres États
Bundestag
Activités
Bases légales
Parlement français
Activités
Bases légales
Parlement italien
Activités
Bases légales
Landtag du Liechtenstein
Activités
Bases légales
Parlement autrichien
Activités
Bases légales
Groupes parlementaires
Groupe UDC
Groupe socialiste
Le Groupe du Centre. Le Centre. PEV.
Groupe libéral-radical
Groupe des VERT-E-S
Groupe vert'libéral
Partis représentés au Parlement
Adresses
Indemnités des députés
Travail parlementaire
Votes
Banque de données sur le détail des votes CN
Fichiers xls à télécharger
Bulletin officiel
Le Bulletin officiel en détail
Histoire
Les 125 ans du Bulletin officiel de I’Assemblée fédérale
Curia Vista
Recherche avancée
Curia Vista expliquée
Réponses aux interventions parlementaires
Lire les dépliants
Interventions contenant un tableau ou un graphique
Sessions
Session en cours
Programmes des sessions - affichage dans l'agenda personnel
Textes soumis aux votes finaux
Sessions antérieures
Dates des sessions
Perspectives des sessions
Résumés
Recherche Bulletin officiel
Recherche Curia Vista
Élections
Législature – changement de législature
Coronavirus – le Parlement pendant la pandémie
Chronologie des décisions
Le parlement
Archive
Archive groupes
Présidence de groupe depuis 1917
Anciens groupes parlementaires
Archives des plans des sièges
Anciens présidents CN/CE
Chronologie CN
Chronologie CE
Rencontre des anciens présidents
Anciens parlementaires
Rétrospectives des législatures
État nominatif
Sessions extra muros
Session de printemps 2001 Lugano
Session d'automne 2006 à Flims
Commissions dissoutes
CCP
DSN
Rapports
Commission de réhabilitation CReha
Décisions CReha
Que prévoit la loi?
Nécrologie
Rétrospective des élections
Élection du Conseil national
Élection 1999
Élection 2003
Élection 2007
Élection 2011
Élection 2015
Élection 2019
Élection du Conseil des États
Élections en dehors cadre régulier
Élection 1999
Élection 2003
Élection 2007
Élection 2011
Élection 2015
Élection 2019
élection du président
Élection du Conseil fédéral
élection du chancelier
Procédure élection président Confédération
Faits et données chiffrées
Conseils
Objets
Séances
Bilans de législature
Open Data
Intégration du flux en direct
Services du Parlement
Secrétaire général
Direction
Travailler pour le Parlement
Organigramme
Secretaires du Parlement
Palais du Parlement
Climatisation du Palais du Parlement
splitter
Tilo
Rénovation et réaménagement du Palais du Parlement 2006–2008
Histoire du Parlement
Le Parlement et la science
portrait du Parlement
Attributions de l’assemblée fédérale
Arbitrage des conflits de compétence
Évaluation de l’efficacité
Finances
Procédure budgétaire
Instruments de gestion budgétaire
Types de crédits et plafonds de dépenses
Crédits supplémentaires
faktenblatt-staatsrechnung
Budget assorti d’un plan intégré des tâches et des finances
Garantie des constitutions cantonales
Droits d’amnistie et de grâce
Participation à la définition de la politique extérieure
Haute surveillance
Législation
lois fédérales
Constitution fédérale
Élaboration de la législation
Révision de la constitution
ordonnances
Élaboration des ordonnances
Élections
Élection du président de la Confédération
Élection du Conseil fédéral
faktenblatt-wahl-mitgliedern-der-bundesanwaltschaft-und-deren-aufsichtsbehoerde
Élection des juges fédéraux
Préservation de la sécurité intérieure et extérieure
Organisation de l’Assemblée fédérale
Le Conseil national et ses organes
Doyen de fonction
Le Bureau du Conseil national
Les commissions
Conseil national
Président/e du Conseil national
Bureau provisoire
Le Conseil des États et ses organes
Le Bureau du Conseil des États
Le Conseil des États
président/e du conseil des états
L’Assemblée fédérale (Chambres réunies)
Groupes parlementaires
Organes communs aux deux conseils
Fonctionnement du parlement
Travaux des conseils
Sessions
Objets soumis à délibération et procédure parlementaire
Actes édictés par l’Assemblée fédérale
Procédure applicable aux projets d’actes
Iv. pa., Iv. ct. et interventions
Question
Heure des questions
Interpellation
Motion
Initiative parlementaire
Postulat
Administration et infrastructure
Services du parlement
faktenblatt-parlamentsgebaeude
Statut de l’Assemblée fédérale
Le peuple et l’Assemblée fédérale
Requêtes et pétitions
Élection du conseil national
Publicité des débats
Référendums
Initiatives populaires
L’Assemblée fédérale et le Conseil fédéral
Levée de l’immunité et suspension provisoire
Constatation de l’incapacité à exercer une fonction
Interventions parlementaires
L’Assemblée fédérale et les tribunaux fédéraux
faktenblatt-amtsenthebung
Juridiction constitutionnelle
Les cantons et l’Assemblée fédérale
Élection du Conseil des États
Initiative déposée par un canton
Députés
Indemnités parlementaires
Rôle des députés dans le fonctionnement du parlement
Secret de fonction
Droit de déposer des propositions, des interventions et des initiatives
Devoir de récusation
Sanctions
Droit à l’information
Code vestimentaire
Obligation de participer aux séances
Droit de parole
Plan des sièges
Vote
statut juridique des députés
Immunité
Interdiction des mandats impératifs
Corruption
Obligation de signaler les intérêts
Incompatibilité
Lexique du Parlement
Fiches d'information du lexique du parlement
Publications
Brochures
Fiches d'information
Études
Fonctionnement du Parlement
Droit parlementaire
Dossier sur la loi sur le Parlement
Les étapes d'une loi
Dossier Constitution fédérale
Réforme de la Constitution fédérale 1987–1999
Délibérations des commissions
Constitution fédérale de 1848
Débats parlementaires sur l'adhésion à la Société des Nations
Constitution fédérale / Adhésion de la Suisse à la Société des Nations
Langage simplifié
Services
Visite du Palais fédéral
Visites guidées
Infos hors sessions
Visites pendant la session
Visites guidées pour enfants
Journées portes ouvertes
Visite audio du Palais fédéral
Médias
Accréditations
Votations populaires
Votations populaires – archives
Cahiers des délibérations
Bibliothèque du Parlement
Soutien à la recherche
Actualités
En vedette
Guide de recherche
Notifications
Médiathèque
Photos: conditions d'utilisation
Hymne national suisse
Webcam
offres d'emploi
Apprentissage de commerce
Stages académiques
Contact
Adresse
Loi sur la transparence
Discours
Orateurs invités par le Parlement suisse
Séries Estivale
Intégration du flux en direct
Relations internationales
Activités des président-e-s
Délégations interparlementaires
AELE/UE
Union interparlementaire
Assemblée parlementaire de la Francophonie
Assemblée parlementaire de l'OSCE
Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Assemblée parlementaire de l'OTAN
PD-OECD
Délégations bilatérales
Relations avec le Bundestag (Dél-D)
Relations avec le Parlement autrichien (Dél-A)
Relations avec le Parlement français (Dél-F)
Relations avec le Parlement italien (Dél-I)
Relations avec le Landtag du Liechtenstein (Dél-FL)
Coopération technique parlementaire
Albanie
Mongolie
Macédoine du Nord
Kosovo
FAQ
Registres
Activités internationales de l’Assemblée fédérale en Suisse (PDF)
Activités internationales de l’Assemblée fédérale à l’étranger (PDF)
Mardi 26 avril 2022, 17h25
Session spéciale 9 – 11 Mai 2022: Perspective
Contenu de la page
Session spéciale 9 – 11 mai 2022:
Perspective (PDF)
ContentAside
Expression Console: