La Commission de la politique de sécurité du Conseil des Etats (CPS-CE) a procédé à un examen approfondi du Plan directeur d'Armée XXI (01.075). Elle considère qu'il est nécessaire de procéder à une réforme de l'armée et salue le principe d'une armée moderne, modulaire et concue de telle manière qu'elle soit à même de répondre de manière flexible aux défis modernes. La commission estime que la réforme doit permettre de renforcer le niveau de l'instruction, qui a diminué après l'introduction d'armée 95, et par ce biais, de renforcer la crédibilité de l'armée.
Parmi les thèmes discutés, quatre ont fait l'objet d'un examen particulièrement poussé, à savoir le nombre des brigades, les structures de commandement, la durée des écoles de recrues ainsi que le projet de militaires en service long. Des doutes ont été émis sur les réponses apportées par le Plan directeur concernant ces différents sujets. C'est pourquoi la commission a demandé au DDPS, d'une part, de lui fournir des informations complémentaires, et d'autre part, de lui esquisser des solutions alternatives.
La CPS-CE poursuivra ses travaux le 6 février prochain. Sur la base des informations fournies par le DDPS, elle se prononcera sur le Plan directeur puis entamera la discussion concernant la révision partielle de la législation militaire (01.065).
Le 31 janvier au matin, la CPS-E a rendu visite à la compagnie de militaires en service long, actuellement engagée dans la protection d'ambassades à Berne. Elle en a retiré de précieux enseignements dans l'optique de la discusion de ce projet-pilote.
La commission s'est réunie les 31 janvier et 1er février 2002 à Berne sous la présidence de M. le Conseiller aux Etats Hans Hess (PRD, OW) en présence du Conseiller fédéral Samuel Schmid, chef du DDPS.
Berne, le 01.02.2002 Services du Parlement