Les attentats commis récemment en Europe sont l’un des thèmes d’ores et déjà inscrits à l’ordre du jour par le président du Conseil des Etats, M. Raphaël Comte, hôte de la conférence. Les discussions porteront sur la légitimité des mesures de prévention prises par les gouvernements et l’importance des parlements dans la lutte contre le terrorisme international. M. Gérard Larcher présentera notamment un exposé sur le rôle de son institution dans la lutte contre le terrorisme. D’autres présidents de sénats prendront également la parole à ce sujet.
La conseillère aux Etats suisse Anne Seydoux expliquera comment le Parlement suisse exerce la haute surveillance sur les activités de renseignement du gouvernement. Son collègue, le conseiller aux Etats Jean-René Fournier, présentera les droits – très étendus en comparaison internationale – conférés à l’Assemblée fédérale en matière d’exercice de la haute surveillance, en se fondant sur l’exemple des Commissions des finances et de leur délégation.
Le deuxième jour, les présidents de sénats se pencheront sur le rôle de la chambre haute dans le système bicaméral et dans le processus législatif. Ces débats ne seront pas accessibles au public.
Entretiens bilatéraux
En marge de cette conférence, le président du Conseil des Etats, M. Raphaël Comte, mènera des entretiens bilatéraux avec quelques-uns de ses homologues. Il s’entretiendra notamment lors de repas de travail avec la présidente du Conseil de la Fédération de Russie, Mme Walentina Matwijenko, ainsi qu’avec M. Gérard Larcher. Des rencontres sont également prévues avec le président du Bundesrat allemand, M. Stanislaw Tillich, le président du Sénat italien, M. Pietro Grasso, le président du Sénat slovène, M. Mitja Bervar, ainsi qu’avec le président du Sénat polonais, M. Stanislaw Karczewski.
Association des Sénats d’Europe
L’Association des Sénats d’Europe (ASE) a été créée en 2000 à l’initiative de la France. Elle regroupe actuellement les Conseils fédéraux (Bundesrat) d’Allemagne et d’Autriche, les Sénats de Belgique, d’Espagne, de France, d’Italie, des Pays-Bas, de Pologne, de Roumanie et de la République Tchèque, la Chambre des Nations de Bosnie-et-Herzégovine, la Chambre des Lords du Royaume-Uni, le Conseil de la fédération de Russie, le Conseil national de Slovénie, le Conseil des Etats suisse, le Conseil d’Etat du Luxembourg, à titre d’observateur, ainsi que le Sénat irlandais. Selon ses statuts, l’ASE a pour objectif de développer les relations entre les présidents des sénats, de promouvoir le bicamérisme dans le cadre de la démocratie parlementaire et de renforcer l’identité et la conscience européennes.
Informations complémentaires à l’intention des journalistes
Les journalistes qui possèdent une carte d’accès au Palais du Parlement n’ont pas besoin d’accréditation supplémentaire. Tous les autres sont priés de compléter le formulaire de demande d’accrédiation journalière.
Les journalistes pourront suivre les débats sur le rôle des parlements dans la lutte contre le terrorisme le jeudi après-midi
20 octobre, à partir de 15 h, depuis les tribunes de presse de la salle du Conseil national. Les antichambres de la salle du Conseil national seront accessibles, mais pas la salle des pas perdus.
La séance photo officielle aura lieu le vendredi matin
21 octobre, entre 8 h 45 et 9 heures, dans la salle du Conseil des Etats.
• Les photos de l’événement seront publiées sur
www.parlement.ch et pourront être utilisées gratuitement.
• Les débats
du vendredi ne seront pas accessibles au public. Les journalistes ne pourront accéder ni aux antichambres, ni à la salle des pas perdus, ni aux tribunes de presse.
• La liste des présidents de sénats qui participeront à la réunion peut être consultée
ici.